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2010 (159)
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G Signature d’une convention avec l’association Le Pari’s des Faubourgs (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 444
Conseil général
G Signature d’une convention annuelle avec l’association “Ceux qui font le défistival” (CQFD) (15e) pour l’organisation du colloque “Défis de civilisation” et du “Défistival”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 208
Conseil général
G Subvention à l’association “Groupe Polyhandicap France” (GPF) (17e) pour contribution aux frais d’organisation de la manifestation annuelle et pour la poursuite des activités d’écoute et de conseil. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 117
Conseil général
G Subvention à l’association Visiteurs pour les Personnes Hospitalisées (V.P.H.). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 498
Conseil général
G Subvention à l’Association des anciens élèves d’Alembert (11e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 270
Conseil général
G - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur la gestion du logement social et de la délégation des aides à la pierre à Paris.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 6
Conseil général
G Vœu relatif à la création d’aires d’accueil pour les gens du voyage à Paris
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 38
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association La Fayette Accueil pour l’attribution d’une subvention globale pour ses trois actions d’aide à l’insertion et de redynamisation dans le cadre de jardins solidaires. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 341
Conseil général
G - DPVI 378 G Signature d’une convention avec l’association Danube Social et Culturel (19e) pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 229
Conseil général
G - Secteur “ Saussure “, à Paris (17e). Acquisition à la Ville de Paris de volumes destinés à la réalisation d’un collège sur le terrain 6 rue Christine de Pisan, voie BV/17. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 10
Conseil général
G Indemnisation de l’atelier d’architecture BRENAC - GONZALEZ SARL, au titre de la perte de chance subie lors du concours relatif à l’opération de restructuration du pôle scientifique du lycée collège Jean-Baptiste Say, 11 bis, rue d’Auteuil (16e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2009 DPA 2
Conseil général
G Subvention à l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique au titre du dispositif CréaJeunes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 27
Conseil général
G Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Courte Echelle du 19e”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 311
Conseil général
G Subvention à l’association GRADISCA (91600 Savigny sur Orge) pour le fonctionnement de l’association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 381
Conseil général
G Subventions aux centres scolaires en hôpital. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 24
Conseil général
G Subventions à 3 associations “Magaliménil” (20e), “Porte ouverte et Solidarité” (13e) et “Groupe Insertion Familles Oberkampf” (11e) pour leurs activités d’épiceries sociales notamment en faveur d’allocataires parisiens du RSA. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 352
Conseil général
G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Groupe d’œuvres Sociales de Belleville (GOSB) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 69
Conseil général
G Signature d’un avenant n° 2 à la convention avec l’association “Mouvement pour la réinsertion sociale (MRS) - Association de soutien et d’aide aux sortants de prison” pour l’attribution d’une subvention pour son action d’aide à la réinsertion sociale et professionnelle des sortants de prison. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 336
Conseil général
G Signature d’une convention avec deux associations, pour l’attribution d’une participation du Département au financement des services d’auxiliaires de vie. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 441
Conseil général
G Subvention à l’association Fédération Indépendante et Démocratique Lycéenne (FIDL) pour une campagne de lutte contre l’homophobie intitulée “Ça te regarde” à destination des élèves des 12 lycées professionnels et technologiques parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 56
Conseil général
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