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G Signature d’une convention annuelle avec l’association “Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l’Égalité des Droits” (CATRED) (11e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 56
Conseil général

G Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association Allô Maltraitance des Personnes Agées à Paris - Alma-Paris pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la plateforme d’écoute au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 295
Conseil général

G Subvention à l’association AGLH pour ses actions d’information, d’écoute, d’organisation de manifestations pour l’intégration des personnes en situation de handicap “gay ou lesbiennes” dans la société. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 523
Conseil général

G Subvention à l’association l’Elan Retrouvé (9e) pour le fonctionnement d’une émission de radio Radio-Citron. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 380
Conseil général

G Subvention à l’association Suicide Ecoute (14e) pour le projet de prévention du suicide. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 510
Conseil général

G Subvention à l’Association pour Favoriser l’Intégration Professionnelle (AFIP) pour son action d’accès aux droits. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 155
Conseil général

G Subvention à l’œuvre des orphelins de la Préfecture de police de Paris (1er). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 272
Conseil général

G Subventions à six associations pour leurs activités de médiation socioculturelle. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 339
Conseil général

G Signature d’une convention et d’un avenant n° 2 avec l’association Les Amis du Bus des Femmes (20e) pour l’attribution de deux subventions. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 63
Conseil général

G Vœu relatif à la réutilisation du matériel APA.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 34
Conseil général

G Signature d’une convention entre le Département de Paris et l’Institut de Médecine et d’Epidémiologie Appliquée (IMEA) dans le cadre d’une étude biomédicale intitulée “Impact médico-économique de l’utilisation d’algorithmes de décision et de tests rapides pour le dépistage de l’hépatite B en France”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2009 DASES 539
Conseil général

G - SG 7 G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des établissements de spectacles cinématographiques. MM. Bernard GAUDILLÈRE et Christophe GIRARD rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 21
Conseil général

G - DPVI 376 G Signature d’une convention avec l’association R.S.I. La Ressource, (17e) pour le Centre “Kirikou” pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 397
Conseil général

G Subvention à l’association La Porte Ouverte (9e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 499
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’Agence de Services et de Paiement pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 409
Conseil général

G - Versement de la cotisation 2010 à “ Paris Métropole “. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 5
Conseil général

G Subventions attribuées respectivement à dix associations, dont neuf dans des cadres conventionnels, afin de soutenir les actions de prévention des consommations et prises de risques des jeunes Parisiens pour les programmes “Fêtez Clairs” et “La cuite … c’est pas automatique”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 178
Conseil général

G Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “Ayyem Zamen” (20e) pour l’attribution d’une subvention destinée au café Social Belleville (20e). Signature de l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle du 15 octobre 2008 avec cette même association pour l’attribution d’une subvention destinée au Café social Dejean Paris (18e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 152
Conseil général

G Attribution et signature du marché de maîtrise d’œuvre à conclure avec l’attributaire présenté à la commission d’appel d’offres le 14 septembre 2010. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAJ 21
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Le Pari’s des Faubourgs (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 444
Conseil général