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G Signature d’une convention avec l’association Aux Captifs la Libération (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 35
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association “REPI 2000” pour son action d’animation et de prévention en direction des jeunes et attribution d’une participation financière. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 495
Conseil général

G Subvention à l’association A la Découverte de l’Age Libre - ADAL (20e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 465
Conseil général

G Subvention à l’association Au Rendez-vous des seniors (18e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 456
Conseil général

G Subvention à l’association l’Onde et Cybèle (18e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 415
Conseil général

G Lancement d’accords-cadres en appel d’offres pour des prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers (SPS), dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris, en cinq lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DA 13
Conseil général

G Délibération cadre pour le Service Civique : accueil des volontaires et financement des formations et prestations destinées au groupe 2010/2011. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 86
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon pour l’attribution d’une subvention destinée au centre de santé Enfance et Famille (19e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 70
Conseil général

G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des entreprises de spectacles vivants. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 23
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association SYSTEM@TIC Paris Région pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 61
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Archipélia (20e) pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du programme Paris Santé. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 396
Conseil général

G Indemnisation de l’atelier 234 pour des prestations supplémentaires réalisées dans le cadre de l’opération de construction du collège, 22, rue Pajol (18e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 9
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Compostelle 2000 (4e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 123
Conseil général

G Subvention de fonctionnement à l’association “La Possible Echappée” (2e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 126
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 2 conventionnel avec l’association Ateliers, Expérience, Redynamisation et Insertion (A.E.R.I.) pour son action d’aide à l’insertion et de redynamisation en faveur de personnes en situation de précarité matérielle sociale et sanitaire. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 329
Conseil général

G Refonte des dispositifs FAJ/PJS, signature d’une convention pluriannuelle avec la Mission Locale Belliard pour la gestion comptable et financière du Fonds d’Aide aux Jeunes Parisiens, et versement de la dotation du fonds au titre de 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 324
Conseil général

G Déplacement du centre social “Carrefour 14” situé actuellement sur la dalle du parking de l’hôpital Broussais 96-96 bis, rue Didot (14e), pour une nouvelle implantation sur un terrain rendu libre d’occupation par la démolition de l’ancien groupe scolaire du square Alain Fournier et accessible par l’impasse Vandal depuis le boulevard Brune (14e). Demande du permis de construire. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 11
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Unis-Cité Ile de France (18e) pour l’attribution d’une subvention pour le financement du projet “rompre l’isolement des personnes âgées par le service volontaire des jeunes dans le secteur de l’aide à domicile”. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 293
Conseil général

G Signature d’une convention de partenariat 2010-2012 et avec TELECOM ParisTech, au titre de l’incubateur TELECOM ParisTech Entrepreneurs pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 67
Conseil général

G Vœu relatif à l’association Nova Dona.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 36
Conseil général