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G Approbation du principe de reconduction de la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la surveillance de bâtiments, immeubles, équipements sites ou manifestations et autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ladite convention. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 1
Conseil général

G Contribution du département aux services de restauration et d’internat de certains collèges publics, pour les années 2010 et 2011. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 58
Conseil général

G Signature d’une convention pluriannuelle de partenariat 2010-2012 avec l’association 1901 “ RESEAU ENTREPRENDRE PARIS “, portant attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement au titre de l’exercice 2010. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 65
Conseil général

G - Acquisition par le Département de Paris des lots de volume destinés à la réalisation d’un collège sur le terrain 33A quai de la Gironde (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 13
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’Université Paris Descartes pour l’attribution d’une subvention d’investissement destinée à permettre la réhabilitation des locaux du Centre de Recherche des Cordeliers nécessaire à l’accueil d’une équipe de recherche de l’INSERM U848. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 80
Conseil général

G Subvention à l’association “Cine-Ma-Différence” (14e) pour l’organisation de séances de cinéma à Paris pour personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 115
Conseil général

G Subvention à l’association “FORANIM” (15e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 408
Conseil général

G Signature de 27 avenants aux conventions “d’animation globale” pluriannuelles conclues avec les centres sociaux associatifs parisiens pour la fixation de la participation financière au titre de l’exercice 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 269-1°
Conseil général

des membres présents :

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGCP 4
Conseil général

G - DASES 494 G Conventions relatives à l’attribution de subventions de fonctionnement aux associations Solidarité Roquette, Relais 59 et La Clairière pour l’essaimage du dispositif de formation et d’accès au métier d’auxiliaire parentale. M. Christian SAUTTER et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 69
Conseil général

G - DDEEES 101 G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des établissements de vente de livres neufs au détail labellisés “librairie indépendante de référence”. M. Bernard GAUDILLÈRE et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 20
Conseil général

G Subventions à deux associations pour leurs actions en faveur des jeunes primo-arrivants. Mme Myriam El KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 427
Conseil général

G - DPVI 371 G Subvention à l’association Espace Universel (10e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 224
Conseil général

G Indemnisation amiable de EURO ASSURANCE, subrogée dans les droits de son assuré Laurent CHEVIGNON, au titre d’un préjudice matériel dont la responsabilité incombe au Département de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 39
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Union Nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) (15e) pour l’attribution d’une subvention d’investissement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 130
Conseil général

G Subventions aux collèges (4e tranche d’équipement). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 46
Conseil général

G Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de Compétitivité CAP DIGITAL, SYSTEM@TIC PARIS RÉGION, FINANCE INNOVATION, ASTECH et déposés aux 8ème et 9ème appels à projets du Fonds de Compétitivité des Entreprises et 3ème appel à projets du fonds FEDER. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 77
Conseil général

G - DPVI 377 G Signature d’une convention avec l”Association des Usagers des Services Socio-Sanitaires et d’Animation du 19e arrondissement de Paris (A.U.S.A 19) (19e) pour l’attribution d’une subvention au titre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 398
Conseil général

G Participation financière pour le fonctionnement de l’association Le Mouvement ATD Quart Monde, 33, rue Bergère (9e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2009 DASES 267
Conseil général

G Signature d’une convention entre le Département de Paris et la Fondation Voir et Entendre attribuant une subvention de fonctionnement pour l’accompagnement des entreprises innovantes de l’Institut de la Vision. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 70
Conseil général