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G Signature d’une convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine pour l’attribution d’une subvention. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGCP 3
Conseil général

G Signature d’une convention avec le Département de Paris pour la mise en œuvre du financement de la gare RER “Eole Evangile”, au titre du contrat particulier Région Ile de France/Département de Paris 2009-2013. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 140
Conseil général

G Signature d’un avenant n°6 à la convention du 19 février 2004 portant prorogation du fonds de garantie, France Active Garantie SA - Paris Initiatives Entreprises, (9e). Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 53
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Régie de Quartier La Chapelle, 40, boulevard Ney (18e), visant le versement d’une participation au fonctionnement. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 72
Conseil général

G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des jeunes entreprises innovantes et des jeunes entreprises universitaires. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 22
Conseil général

G Subvention à l’association Entraide Notre-Dame de Grâce de Passy (16e) pour son activité d’épicerie sociale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 414
Conseil général

G Subventions à l’Association e-seniors (11e). Mme Liliane CAPELLE et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 302
Conseil général

G Subvention à l’association à la Fondation Nationale de Gérontologie (16e) pour l’organisation du programme “Grandir - Vieillir” au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 460
Conseil général

G Subvention à l’association Palamente (93270 Sevran) pour son activité auprès des aînés parisiens au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 405
Conseil général

G Signature de deux conventions avec les associations Olga Spitzer et Projets 19 pour l’attribution de financements relatifs à leurs actions d’aide à l’insertion et de redynamisation dans des sites de la politique de la ville. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 428
Conseil général

G Signature d’une convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris relative au financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-Sida. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 453
Conseil général

G Subvention à l’Association Départementale Académique des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 26
Conseil général

G Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 42
Conseil général

G Subvention à l’association A Coeur Voix (3e) pour l’organisation d’un concert à l’occasion de “La Nuit Blanche 2010”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 507
Conseil général

G Dotations allouées aux centres de protection infantile gérés par des organismes de droit privé à but non lucratif pour l’année 2010. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 2
Conseil général

G Subvention à l’association Culture et Hôpital (14e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 300
Conseil général

G Subvention à l’association Ney Village (18e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 411
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité départemental de l’aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires (CODAMUPS).

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 R. 25
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Equipes Saint-Vincent - Permanence Oberkampf (11e) fixant le montant de la subvention du Département de Paris à son action d’insertion sociale et professionnelle d’allocataires parisiens du RSA. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 175
Conseil général

G - DPVI 379 G Signature d’une convention avec l’association Crescendo (20e) pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 399
Conseil général