Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2010 (159)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (159)
Supprimer Document
Déliberation (159)
159 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
G Lancement de marchés à bons de commande de maintenance d’une part, et de fourniture d’autre part, des extincteurs mobiles des équipements publics municipaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris en 3 lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DA 8
Conseil général
G Signature de l’avenant à la convention pluriannuelle conclue avec la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris pour la fixation de la participation financière à son fonctionnement au titre de l’année 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 269-2°
Conseil général
G Signature d’une convention annuelle avec l’association “Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l’Égalité des Droits” (CATRED) (11e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 56
Conseil général
G Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association Allô Maltraitance des Personnes Agées à Paris - Alma-Paris pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la plateforme d’écoute au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 295
Conseil général
G Subvention à l’association AGLH pour ses actions d’information, d’écoute, d’organisation de manifestations pour l’intégration des personnes en situation de handicap “gay ou lesbiennes” dans la société. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 523
Conseil général
G Subvention à l’association l’Elan Retrouvé (9e) pour le fonctionnement d’une émission de radio Radio-Citron. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 380
Conseil général
G Subvention à l’association Suicide Ecoute (14e) pour le projet de prévention du suicide. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 510
Conseil général
G Subvention à l’Association pour Favoriser l’Intégration Professionnelle (AFIP) pour son action d’accès aux droits. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 155
Conseil général
G Subvention à l’œuvre des orphelins de la Préfecture de police de Paris (1er). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 272
Conseil général
G Vœu relatif à l’hôpital Pierre Rouquès/Les Bluets.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 37
Conseil général
G Subventions à huit associations pour leurs activités de médiation socioculturelle notamment en faveur d’allocataires parisiens du RSA. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 486
Conseil général
G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des créations et /ou extensions d’établissements dans les zones urbaines sensibles. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 25
Conseil général
G Vœu relatif à la situation des familles hébergées par le Samu Social à l’hôtel Féria dans le 12e arrondissement.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 40
Conseil général
G Subvention à l’association Jaccede.com (11e) pour permettre la diffusion d’informations sur l’accessibilité sur le site Internet de l’association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 125
Conseil général
G Subvention à l’association ANQA (18e) pour le développement du projet “Côté Jardins”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 113
Conseil général
G Subvention de fonctionnement à l’Union Nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) (15e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 129
Conseil général
G Subvention à l’association Ecritures Buissonnières (5e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 473
Conseil général
G Attribution de dotations complémentaires aux collèges (1ère tranche). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 49
Conseil général
G Fonds de Solidarité pour le Logement. Revalorisation du financement des mesures individuelles d’accompagnement social lié au logement (ASLL) dans le cadre du dispositif “Louez solidaire et sans risque®”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 535
Conseil général
G Subvention à quatre associations pour leurs actions d’aide à l’insertion et de redynamisation dans des sites de la politique de la ville. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 340
Conseil général
1
2
3
4
5
6
7
8