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G - Programme départemental d'insertion. - Participation financière du Département de Paris à la réalisation, par la S.A. d'H.L.M. "SAGECO", d'un programme de construction d'une résidence sociale de 33 chambres située 18, rue de Picpus (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 6
Conseil général

G - Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur les quartiers du 13e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 58
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat (Ministère de l'Education nationale) le S.T.I.F. et le G.I.F. "Comutitres" une convention relative à la participation du Département de Paris à l'abaissement du coût de la carte "Imagine R" pour les boursiers parisiens. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 22
Conseil général

G - Fixation de la composition des jurys des concours, des examens professionnels d'avancement et des épreuves de sélection ou d'aptitude du Département de Paris, et participation d'examinateurs (-trices) spéciaux (-ales) à leurs travaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 17
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Horizons" (10e) pour l'accueil de familles précaires, touchées par la toxicomanie. - Fixation pour l'exercice 2001 de la subvention du Département de Paris à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 61
Conseil général

G - Subvention d'investissement à l'association "Enfance et Famille" pour le Centre de santé, 6 bis, rue Clavel (19e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 145-1°
Conseil général

G - Subvention d'investissement au Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville pour le Centre de santé, 162, rue de Belleville (20e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 145-2°
Conseil général

G - Subvention à l'association "Handimédia" (19e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 107
Conseil général

G - Donné acte à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de sa communication relative à la mise en œuvre des nouvelles actions prioritaires du 12e programme départemental d'insertion. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 159
Conseil général

G - Attribution de participations complémentaires au fonctionnement des collèges. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 21
Conseil général

G - Attribution de divers avantages destinés aux assistantes maternelles employées à titre permanent par le Département de Paris pour les enfants confiés au service de l'Aide sociale à l'enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 22
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché n° 2001-31-301 signé avec la société SOPAC S.A. concernant la fourniture de containers, l'enlèvement et la destruction de déchets de soins dans les centres de planification familiale et de protection infantile du Département de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 119
Conseil général

G - Approbation du projet d'avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 20 novembre 1997 avec la S.E.M.E.A.-XV, et confiant à cette société la réalisation d'un service de restauration au collège de Staël, 14 rue de Staël (15e).- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit avenant. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 22
Conseil général

G - Fixation des dotations des centres de protection infantile, des centres de planification familiale et des lieux d'accueil et de rencontre. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 99
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'introduire une requête devant le Tribunal administratif de Paris demandant l'expulsion de Mme Denise LAMEUL, occupante sans droit ni titre d'un logement de fonction à l'annexe du lycée-collège Turgot. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 AJ 7
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 93
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 92
Conseil général

G - Subvention à l'association "Suicide écoute" (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 130
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de fourniture et de livraison de changes complets et de couches culottes pour les enfants consultants des Centres de protection infantile et pour les enfants accueillis dans les établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance situés à Paris et en Ile-de-France. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 128
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre attribué à MM. José GADBOIS et Thierry TAQUET, architectes, en vue de la création d'une loge de surveillance de l'entrée aux lycée-collège Paul Valéry, 38, boulevard Soult (12e). Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 87
Conseil général