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G - Subvention à l'association "Sens Commun" - Psychiatrie de l'Enfant et de l'Adolescent (13e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 139
Conseil général

G - Subvention à l'association "Atout Jeunes" (9e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 149
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 91
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 110
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 108
Conseil général

G - Approbation du contenu et des modalités de réalisation d'un complément du programme de premier équipement mobilier des collèges, de premier équipement et de renouvellement de mobilier et de matériel dans les collèges des ensembles immobiliers, relevant de la compétence du Département de Paris, sur l'exercice 2001. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 20
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. et Mme POINTEAU, propriétaires, un renouvellement de bail pour les locaux situés 25, rue Benoît-Voisin à Sens (Yonne) utilisés comme annexe de l'Agence de l'Aide sociale à l'enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 70
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la société AGF Holding un bail de location pour les locaux situés 18, rue Quincampoix (4e), pour y accueillir un comptoir cancer. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 88
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 96
Conseil général

G - Approbation d'un avenant-type aux conventions signées avec diverses associations gestionnaires de services de maintien à domicile intervenant auprès des malades atteints du SIDA. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des avenants conformes audit avenant-type avec lesdites associations. - Fixation du nombre d'heures d'aide ménagère à répartir entre lesdites associations. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 111
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de création d'une maison de l'enfance sise, 11-13, rue de la Moselle (19e) et des modalités d'attribution des marchés négociés de prestations intellectuelles relatifs à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs et au contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 141
Conseil général

G - Modification du statut particulier applicable au corps des médecins du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 11
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Melle Christina MATEUS tendant à l'annulation d'une décision du 7 août 2000 refusant de reconnaître un caractère professionnel à l'accident dont elle déclare avoir été victime le 17 juillet 2000. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 10
Conseil général

G - Programme départemental d'insertion - Subvention d'investissement à l'association "Ma plume est à vous" pour la rénovation de ses nouveaux locaux situés au 68, rue Leibnitz (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 124
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "AYYEM ZAMEN" (11e) en vue de la création d'un "Café Social". Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 118
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 97
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 95
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 115
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation de travaux de restructuration et d'extension du Collège "Claude-Debussy", 4, place du Commerce (15e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre et des marchés de prestations intellectuelles relatifs à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs et au contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 112
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession à la commune de Montfort-l'Amaury d'une parcelle de terrain cadastrée section A n° 299 située à Monfort-l'Amaury (Yvelines). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 6
Conseil général