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Subvention (783 592 euros) et convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour la réalisation de projets votés dans le cadre du Budget Participatif 2015.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASES 428-1
Conseil général

Marché de fourniture de conditionnements patrimoniaux - Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire – Modalités de passation et d’attribution

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 12-1
Conseil général

Collège publics en cité scolaire-Actualisation des tarifs de restauration

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASCO 60-1
Conseil général

Subventions (28.000 euros) et conventions avec 12 associations concernant le projet « Paris Collèges Familles » visant à rapprocher les familles et les équipes éducatives des collèges.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASCO 63-1
Conseil général

Crèche et centre de PMI 3 square Alban Satragne 10ème - Réaménagement - Approbation du principe de l'opération - Marché de maîtrise d'œuvre - Modalités de passation et autorisations administratives

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DPA 17-1
Conseil général

Participation et convention avec l'association ASSFAM

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASES 378-1
Conseil général

Subvention (1 000 000 euros) et convention avec Eau de Paris et le CASVP visant la mise en place d’une aide expérimentale à l’eau en 2016 et 2017 à destination des ménages parisiens en difficulté.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASES 259-1
Conseil général

Signature au titre de l'année 2017, d'une convention avec l'association "Parcours d'Insertion Fonds Local Emploi Solidarité de Paris" afin de financer les actions d'accompagnement et formation

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DRH 7-1
Conseil général

Subvention (30.000 euros) et convention avec la Croix-Rouge Française (14e)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASES 49-1
Conseil général

Subvention (5.000 euros) à l'association Schizo?...Oui! Faire face à la schizophrénie (13e)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASES 48-1
Conseil général

Modification du Règlement Départemental d’Aide Sociale, personnes âgées et personnes handicapées.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASES 295-1
Conseil général

Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de 2017

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DRH 9-1
Conseil général

Travaux de réparation, d’amélioration et d’efficacité énergétique des installations de génie climatique–Accords-cadres à marchés subséquents partiellement à bons de commandes–Modalité de passation.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DPA 15-1
Conseil général

Participations pour les permanences de nuits ULS gérées par la Fondation Maison des Champs : conventions 2016 et avenant aux conventions 2015 (montant total : 242 271,39 euros)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASES 75-1
Conseil général

Subvention d'investissement extension et restructuration du FV et CAJ St-Joseph ZAC Paul Meurice

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASES 200-1
Conseil général

Subvention (50.000 euros) et convention avec la Croix-Rouge Française (14e)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASES 50-1
Conseil général

Subvention (7 000 euros) pour l’association « POINT VERT » (91120) pour l’organisation de séjours de vacances.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASES 407-1
Conseil général

Subventions (40.000 euros) et conventions avec sept associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DJS 9-1
Conseil général

Subvention (5000 euros) à la Fédération Nationale des Associations Escapade Liberté et Mobilité (16e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAE 39-1
Conseil général

Individualisation des autorisations de programme départementales votées à la décision modificative n°2 de l'exercice 2016.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DFA 60-1
Conseil général