110 résultats
Subvention (32.000 euros) et convention avec l'association HANDICHIENS.
Déliberation
2016 DASES 410-1
Conseil général
Convention avec la Caisse régionale d’assurance maladie d’Ile-de-France (CRAMIF) concernant la majoration pour tierce personne (MTP).
Déliberation
2016 DASES 289-1
Conseil général
Subvention ( 10 000 euros) pour l’association « Comme les autres » (3è) qui agit dans le domaine des loisirs.
Déliberation
2016 DASES 414-1
Conseil général
Subvention (8.000 euros) à 3 associations oeuvrant dans le domaine de l'inclusion : CEREP, Mode et Handicap, CESAP.
Déliberation
2016 DASES 409-1
Conseil général
Subvention (24 834 euros) au Secours Catholique (7e), pour le fonctionnement de son Centre d’entraide pour demandeurs d’asile et réfugiés (CEDRE) (19e) – convention annuelle.
Déliberation
2016 DASES 391-1
Conseil général
Individualisation des autorisations de programme départementales votées à la décision modificative n°2 de l'exercice 2016.
Déliberation
2016 DFA 60-1
Conseil général
Conventions et subventions (5 806 864 euros) aux 30 centres sociaux associatifs parisiens.
Déliberation
2016 DASES 327-1
Conseil général
Subvention d'investissement extension et restructuration du FV et CAJ St-Joseph ZAC Paul Meurice
Déliberation
2016 DASES 200-1
Conseil général
Avenant n°2 à l’accord collectif départemental de Paris 2012-2016.
Déliberation
2016 DLH 11-1
Conseil général
Modification du Règlement Départemental d’Aide Sociale, personnes âgées et personnes handicapées.
Déliberation
2016 DASES 295-1
Conseil général
Subvention (66 150 euros) et convention avec l’association Fonds national d'Assurance Formation de l'Industrie Hôtelière (FAFIH, 8e).
Déliberation
2016 DAE 75-1
Conseil général
Subvention (2.000.000 euros) avec convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine (4e).
Déliberation
2016 DDCT 2-1
Conseil général
Subventions (40.000 euros) et conventions avec sept associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs.
Déliberation
2016 DJS 9-1
Conseil général
Subvention (783 592 euros) et convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour la réalisation de projets votés dans le cadre du Budget Participatif 2015.
Déliberation
2016 DASES 428-1
Conseil général
Conventions et subventions (5 806 864 euros) aux 30 centres sociaux associatifs parisiens.
Déliberation
2016 DASES 327-1
Conseil général
Subvention (5.000 euros) à l'association Pôle de Santé des Envierges (20e)
Déliberation
2016 DASES 350-1
Conseil général
Locaux 212-218 rue de Belleville (20è) - signature de la convention d’occupation temporaire du domaine public avec le CASVP
Déliberation
2016 DASES 186-1
Conseil général
Subventions (793 032 euros) relatives au fonctionnement de maraudes et d’actions de coordination de maraudes en direction des personnes sans domicile fixe mises en œuvre par six associations
Déliberation
2016 DASES 338-1
Conseil général
Convention entre le Département de Paris et le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis pour la Mission métropolitaine de prévention des conduites à risques
Déliberation
2016 DASES 389-1
Conseil général
Subventions (7 000 euros) à trois associations pour leurs actions de mobilisation des habitants.
Déliberation
2016 DASES 372-1
Conseil général