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G - Approbation de principe de la constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de divers mobiliers de bureau destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement, en 2 lots séparés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive du groupement. - Approbation du principe et des modalités de passation des marchés à bons de commande correspondants. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DALIAT 30
Conseil général

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de financer une partie des frais de transport des volontaires du Service Civil, dans les conditions en vigueur pour les fonctionnaires de la collectivité parisienne, pour un coût total net de 3.752,04 euros. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 398
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine centrale du Centre Maternel Michelet, sis 235-237 rue de Tolbiac (13e) et des modalités de passation des marchés correspondants. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 56
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de 17.500 euros à l’association “Relais Logement” correspondant au loyer annuel et aux charges pour l’occupation des locaux de la Ville de Paris situés au 130, rue Castagnary (15e) et des locaux privés situés 29, rue du Clos (20e), afin d’exercer son activité de domiciliation et d’aide à la recherche d’hébergement en faveur des personnes sans domicile, principalement des jeunes demandeurs d’asile. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 29
Conseil général

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de signer avec l’association “UNA - PARIS 12” une convention fixant les conditions d’attribution d’une participation financière d’un montant de 45.735 euros, au titre de 2007, pour son service “SOS 3ème âge”. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 266
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer la convention tripartite pluriannuelle habilitant l’établissement Marie Thérèse, située 277 Boulevard Raspail paris 14ème à héberger des personnes âgées dépendantes. Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 318
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 20.000 euros attribuée à l’association “J’Intervien-drais” située 41, rue Buffon (5e), afin de contribuer au financement de séjours pour des enfants et jeunes parisiens souffrant d’autisme et de troubles du comportement. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 224
Conseil général

G - Communication sur les orientations budgétaires de la Ville et du Département de Paris pour 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DF 27
Conseil général

G - Communication au Conseil de Paris sur la dématérialisation du contrôle de légalité. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 6
Conseil général

G - Mise en œuvre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale : subvention à diverses associations. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 82
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 70.000 euros à l’association “Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie”, dont le siège social est au 39, boulevard Beaumarchais (3e) et le siège administratif au 36, rue Geoffroy l’Asnier (4e), au titre des actions de prévention du sida. - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à la dite association au titre des actions de prévention des toxicomanies et des conduites à risque. - Signature de l’avenant n° 3 à la convention conclue le 25 octobre 2005 entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 514
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de trois salles de sciences au collège Léon Gambetta 149, avenue Gambetta (20ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 48
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 30.500 euros à l’association “SOS Habitat et Soins”, dont le siège social est au 39, boulevard Beaumarchais (3e) et le siège administratif au 379, avenue du Président Wilson, La Plaine Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). - Signature de l’avenant n° 2 à la convention conclue le 03 novembre 2005 entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 492
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Le Cœur des Haltes” (12e) fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de son action de distribution de repas aux personnes et aux familles démunies à Paris dans le cadre du plan de renforcement estival de l’aide alimentaire en 2007. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 458
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 45.000 euros à l’association “Dessine Moi Un Mouton” (DMUM) sise 35, rue de la Lune (2e). - Signature d’un avenant à la convention conclue le 22 juin 2005 entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 421
Conseil général

G - Revalorisation des tarifs des actes de vaccinations effectués par le centre de vaccinations situé 15/17, rue Charles Bertheau (13e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 44
Conseil général

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 R. 21
Conseil général

G - Observations définitives arrêtés par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion de l’Association Paris Développement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 7
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association L’Oeuvre Falret située 50, rue du Théâtre (15e) fixant les conditions d’attribution d’une participation au fonctionnement de ladite association, d’un montant de 50.000 euros, pour financer l’accroissement de l’activité de son service tutélaire OF/Ariane-Falret et les recrutements qui en résultent. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 436
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 26.000 euros attribuée à l’association Ceux Qui Font le Défistival (C.Q.F.D.) située 61, rue Georges Lardennois (19e), pour la réalisation de la cinquième édition du Défistival à Paris. MmePénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 212
Conseil général