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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une dotation de fonctionnement pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 68
Conseil général

G - Réaménagement de la dette de l’OPAC de Paris envers la Caisse des dépôts et consignations. Maintien de la garantie du Département de Paris pour un emprunt relatif à un programme de logements sociaux. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant au contrat de prêt et à la convention de garantie correspondante. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 13
Conseil général

G - Attribution de financements à trois associations pour leurs actions de formation linguistique extensive (alphabétisation et apprentissage du français) et de savoirs de base à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 30.720 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs avec les associations “Carrefour 14” et “Accueil Goutte d’Or”. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 434
Conseil général

G : Autorisation à Monsieur le Maire de Paris, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention pluriannuelle d’investissement fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’investissement à l’association “Coordination Toxicomanies” (D06906) sise 87, rue Marcadet (18e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 497
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l’association “Compagnie du Lierre” (13e) fixant la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement des ateliers théâtre accueillant des allocataires parisiens du Revenu minimum d’insertion à 23.000 euros pour 2007. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 63
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 100.000 euros à l’association “Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer” sise 13, avenue de la Grande Armée (16e). Signature d’une convention entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 142
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à l’Association Grenelle Félix Faure située 14, place Étienne Pernet (15e) pour lui permettre de rendre accessible aux personnes à mobilité réduite les activités proposées par de nombreuses associations du quartier. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 257
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’”Asso-ciation des Marocains en France - Département de la Ville de Paris (AMF/75)” sise 59, rue de la Fontaine au Roi (11e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 452
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention d’occupation, avec l’association “Le Pari’s des Faubourgs”, pour des locaux situés au sein de l’ancien hôpital Saint-Lazare, 107, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 502
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec 13 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs pour l’attribution de subventions d’équipement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 7
Conseil général

G - Subventions de fonctionnement attribuées respectivement à trois associations qui contribuent par leurs activités à améliorer l’insertion sociale des personnes handicapées pour un montant total de 3.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 216
Conseil général

G - Subventions de fonctionnement attribuées à deux associations qui contribuent par leurs activités respectives à améliorer l’insertion des personnes handicapées par la réhabilitation économique et sociale et la promotion de la langue française des signes pour un montant total de 3.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 234
Conseil général

G - Attribution d’une subvention complémentaire au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) au titre du financement de l’exposition “La Ville Dense”. Approbation du texte de l’avenant n° 1 à la convention annuelle d’objectifs conclue entre le Département de Paris et le CAUE, justifiant le montant de cette subvention pour 2007. M. Christian SAUTTER et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 12
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “ELELE - Migrations et cultures de Turquie” pour son action globale d’insertion dans un site de la politique de la ville, laquelle prévoit l’attribution d’une subvention. Mmes Gisèle STIEVENARD et Khédija BOURCART, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 437
Conseil général

G - DF 23 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une transaction portant acceptation du remboursement de l’amende dont a dû s’acquitter M. Xavier POULAIN, Directeur du Centre Michelet, autitre d’une condamnation pour des infractions constatées dans la cuisine de son établissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 515
Conseil général

G - Attribution de trois subventions de fonctionnement pour un montant total de 21.466 euros aux Points Paris Emeraude des 14ème, 19ème et 20ème arrondissements pour le financement d’actions prioritaires du Schéma gérontologique au titre de 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 170
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association Pasadena danse située 31, avenue du Général Michel Bizot (12e), pour contribuer au financement du projet “Pour un lieu de danse”. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 231
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’Université Pierre et Marie Curie (Paris 6) au titre du cofinancement des études de préfiguration de la structure Paris Parc. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 88
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention pluriannuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 100.000 euros à l’association Autisme 75 - Centre Ile de France située 78 rue du Dessous des Berges (13e) au titre de l’année 2007 pour financer une partie de l’équipement d’un établissement Médico-Educatif destiné à accueillir des adolescents autistes et dont la livraison est prévue en février 2008. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 513
Conseil général

G - Subventions de fonctionnement attribuées respectivement à quatre associations qui contribuent par leurs activités à améliorer l’accès des personnes handicapées à la culture et aux loisirs pour un montant total de 17.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 242
Conseil général