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G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 R. 19
Conseil général

G - Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France à la suite de l’examen des relations entre le Département de Paris et l’association Paris Développement à laquelle le Département de Paris a apporté un concours financier. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 5
Conseil général

G - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert européen en un lot unique ayant pour objet la fourniture et la livraison de produits parapharmaceutiques, de petits matériels médicaux et de petits mobiliers médicaux destinés aux services du Département de Paris, et autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 501
Conseil général

G - Attribution de financements à quatre associations pour leurs actions d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 17.300 euros. Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention annuelle avec les associations “Centre Alpha Choisy” et “Accueil Goutte d’Or”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 422
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Les restaurants du cœur - Les relais du cœur de Paris” (10e) attribuant une subvention d’investissement pour les travaux d’aménagement d’une part, d’un “relais du cœur” et d’un “restos bébés” dans les locaux situés au Pavillon des arts (1er) et, d’autre part, d’un centre de distribution de colis alimentaires et de repas chauds dans des locaux communaux 29, rue du Soleil (20e). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 327
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du réfectoire du collège départemental Guillaume Budé 7, rue Jean Quarré (19ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 59-3°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec M. HONTARREDE Philippe, et relatif à la restructuration d’un centre de PMI et à la création d’une halte-garderie au 55, rue de l’Aqueduc (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 57
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Le Cœur des Haltes” (X00572), dont le siège social se situe 22, rue Paul Belmondo (12e). Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros au titre de l’exercice 2007 à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 439
Conseil général

G - Subvention d’investissement à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (5e), pour la réalisation d’un site extranet destiné à favoriser l’insertion professionnelle des étudiants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 45
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec “l’Association de Recherche Européenne pour la Médecine et l’Informatique interactive - AREMEDIA” (X03146) sise 42, rue Cadet (9e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 25.000 euros pour ses actions de réduction des risques pour l’exercice 2007 à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 462
Conseil général

G - Fixation pour 2008 des éléments de calcul des participations financières allouées par le Département de Paris aux caisses des écoles pour les collèges qu’elles desservent dans le cadre de la restauration scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 64
Conseil général

G - Politique de la Ville. Attribution de financements à six associations pour soutenir le développement d’actions de médiation socioculturelle, dans les quartiers éligibles à la “politique de la ville” pour un montant global 30.700 euros.- Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer un premier avenant à la convention pluriannuelle du 31 octobre avec l’association “CATRED”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 323
Conseil général

G - Attribution de financements à quatre associations pour leurs actions de formation linguistique extensive (alphabétisation et apprentissage du français) et de savoirs de base à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 15.500 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Le Pari’s des Faubourg”. Mmes Gisèle STIEVENARD et Khédija BOURCART, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 472
Conseil général

G - Renouvellement des conventions entre le Département de Paris et 13 associations pour le financement de 94 postes d’auxiliaires de vie sociale. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 505
Conseil général

G - Vœu relatif au projet DASES 530 G Fonds de Solidarité Logement.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 13
Conseil général

G - Attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 10.000 euros à l’Institut Théophraste Renaudot sis 20, rue Gerbier (11e). Autorisation de signer une convention avec l’associa-tion. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 399
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil de général, de conclure une nouvelle convention avec l’association “Le Mouvement ATD Quart Monde” 33, rue Bergère (9e) pour son action de prévention sociale en direction des jeunes et des familles défavorisés. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 464
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de 36.000 euros pour l’exercice 2007 à l’association “La Corde Raide” sise 6, place Rutebeuf (12e) pour son unité de prévention des conduites à risques à l’adolescence. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 384
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Groupe de recherche et de réalisations pour le développement rural” GRDR sise 66-72, rue Marceau, Montreuil (Seine-Saint-Denis). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 334
Conseil général

G - Partition de l’ensemble immobilier formé du lycée Turgot et du collège Montgolfier (3e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 40
Conseil général