212 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Approbation du compte administratif 2006 de l’association “Lieu Ressource” située 4-6, passage Geffroy Didelot (17e) et versement du solde de la participation départementale 2006. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un deuxième avenant à la convention triennale signée le 19 décembre 2005 et fixant les conditions d’attribution à l’association Lieu Ressource d’une participation d’un montant de 77.716 euros au titre de l’année 2007 pour le fonctionnementdu Centre Appui. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 484
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de financement avec l’association “l’Ecole des Parents et des Educateurs d’Ile-de-France” pour le fonctionnement de son service “le Café des Parents” situé 162, boulevard Voltaire (11e), et d’attribuer, dans ce cadre, une participation de 47.000 euros au titre de 2007. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 454
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant conventionnel avec l’association “Cultures du Cœur” lequel prévoit l’attribution d’une subvention de 45.000 euros. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 467
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement au lycée-collège public parisien Jean-Baptiste Say (16e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 71
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant N°1 à la convention pluriannuelle de financement pour le fonctionnement de l’Unité d’accueil des jeunes victimes de l’Hôpital Armand Trousseau (12ème). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 447
Conseil général

G - Subvention à l’association “Multimédia et nouveaux métiers” : dispositif de formation et d’appui à l’emploi dans le secteur de l’informatique et des nouvelles technologies. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 64
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant entre la Ville, le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) à la convention constitutive d’un groupement de commandes en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marchés concernant l’informatisation de la gestion des concours de recrutement et des examens professionnels. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DSTI 74
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’Association pour une Intégration Réussie en Entreprise et dans la Société “AIRES” prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 79
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 15 et 22 octobre 2007. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAJ 24
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec la SA HLM SAGECO, 64 rue de Lisbonne, 75008 Paris, pour l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 82.503 euros pour aménager les locaux du centre social “13 pour Tous”, 4 Place de Vénétie (13e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 449
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 67
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à l’Association Travail et Handicap dans la Recherche Publique (ATHAREP) située 3, rue Michel-Ange (16e), pour l’organisation d’une journée d’étude qui s’est tenue à Paris le 15 mars 2007 sur la protection des personnes handicapées en Europe et dans le monde. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 206
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 1 à la convention relative au soutien psychologique d’allocataires parisiens du RMI, conclue entre le Département de Paris et l’association La Clepsydre 68 rue Armand Carrel (19e). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 496
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris,siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’un montant de 35.000 euros à l’association “Après Handicap” sise 24, rue Galvani (17e), pour l’année 2007. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 198
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Comité Municipal des fêtes du 11e arrondissement”, Mairie du XIe arrondissement (11e), pour l’organisation d’une manifestation sur l’économie sociale et solidaire. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 78
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de déposer un permis de démolir les serres du Centre de formation professionnelle Le Nôtre à SONCHAMP (Yvelines) auprès de ladite commune. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 404
Conseil général

G - Vœu relatif à la gratuité des transports publics pour les veuves d’anciens combattants.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 12
Conseil général

G - Attribution de financements à quatre associations pour leurs actions d’aide à l’insertion et de redynamisation dans des sites de la “politique de la ville” pour un montant total de 29.200 euros, au titre de l’exercice 2007.- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris, Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Fort de Café”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 373
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 424.128 euros à l’association ADECA 75 (Association pour le dépistage des cancers à Paris) sise 3, place Adolphe Chérioux (15e) et signature d’un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs. Attribution d’une subvention d’équipement de 21.500 euros à ladite association et signature d’une convention annuelle sur projet d’équipement. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 319
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer pour 2007 le taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans un Etablissement Public Local d’Enseignement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 23
Conseil général