111 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DF 25
Conseil général

G - Subventions d’investissement à 9 établissements privés du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 70
Conseil général

G - Cession, après déclassement, du Château du “Coudray-Montpensier” situé à Seuilly (Indre-et-Loire). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 2
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant n° 1 à la convention conclue entre le Département de Paris et l’association “Le Cœur des Haltes” (X00572) le 3 décembre 2003 attribuant une subvention de 76.225 euros au titre de 2004 pour le fonctionnement de son centre d’hébergement pour femmes en situation de précarité appelé “La Maison” et situé 77, rue du Château-des-Rentiers (13e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 299
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec la société SICEM relatif à l’extension fonctionnelle du progiciel “THOT” édité et diffusé par la société SICEM et utilisé par la Direction des Services d’Archives de Paris, en application des articles 35-III-4, 65 et 66 du code des marchés publics. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DSTI 51
Conseil général

12° - PDI. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant prorogeant pour un an les dispositions de la convention conclue entre le Département de Paris et l’association Processus Recherche pour la prise en charge globale d’allocataires parisiens du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 208
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 25.000 euros à l’association “Ensemble Contre le Sida” sise 228, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 362
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 25 octobre 2004. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAJ 13
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 5.840 euros attribuée à l’association “Solidarités 19”, située 18 rue Petit (19e) au titre de 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 436
Conseil général

G - Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil général, par ses représentants dans un organe de direction de Société d’économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DF 23
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association Notre Dame de Bon Secours définissant les conditions d’attribution d’une subvention d’investissement de 86.657 euros pour des travaux relatifs à la création d’un centre d’accueil de jour pour personnes âgées souffrant de la maladie d’Alzheimer ou de pathologies apparentées situé 68 rue des Plantes (14e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 196
Conseil général

G - Attribution d’une subvention compensatrice de loyer de 95.267 euros à l’”Association pour l’Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne” A.U.R.A. pour le centre d’hémodialyse implanté sur le terrain communal situé 5, rue du Bessin et 96, rue Castagnary (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée le 9 avril 2003 entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 251
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques au collège Jean Baptiste Poquelin, situé 4-6, rue Molière (1er), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 71
Conseil général

G - Programme Départemental d’Aide à l’Emploi 2004-2005 : approbation des marchés relatifs aux formations modulaires de courte durée. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 65
Conseil général

G - Acquisition par le Département de Paris de l’emprise correspondant à la 1ère phase de la ZAC “Pajol” (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 3
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement au collège départemental Alain Fournier (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 61
Conseil général

G - Dotations d’équipement des collèges publics (4e tranche 2004). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 71
Conseil général

G - Indemnisation amiable de la MATMUT subrogée dans les droits de son assuré, M. DELAUNAYBELLEVILLE suite à un incident dont la responsabilité incombe au Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 67
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros pour une action de conférence organisée par l’association “Aide Fédération” située 29, rue Traversière (12e). Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 432
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 18 décembre 2002 conclue entre le Département de Paris et l’association “Les Restaurants du Cœur - Les Relais du Cœur de Paris” (DO5240) dont le siège social est situé 4, cité d’Hauteville (10e), fixant la participation du Département de Paris aux dépenses de logistique liées à la campagne de distribution alimentaire aux personnes isolées et aux familles démunies de Paris en 2003/2004 à 125.000 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 425
Conseil général