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G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 2007
Déliberation
2007 R. 3
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux visant à répondre aux prescriptions du procès verbal de sécurité du 26 février 2003, pour le lycée collège Jean de La Fontaine 1, place de la Porte Molitor (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 20
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une dotation de fonctionnement pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 8
Conseil général

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention pluriannuelle, avec la coopérative d’activités et d’emplois “Port Parallèle” (19e), visant l’accueil de porteurs de projets, leur accompagnement à la création et le développement d’activités économiques et d’emplois. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 6
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant au bail du 26 juillet 2006 en vue de l’installation de la Maison des personnes handicapées dans les locaux situés 69, rue de la Victoire (9e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DU 4
Conseil général

G - Approbation du principe d’indemnisation de la société SEEI pour les préjudices subis dans le cadre du marché à commandes départemental concernant des prestations de travaux d’électricité / faux plafonds. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 18
Conseil général

G - Soutien accordé à l’association “P.L.I.E. 18 -19e” (Plan Local Pour l’Insertion et l’Emploi). M.Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 8
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros au “Comité de Paris contre les maladies respiratoires et la tuberculose” sis 13, rue des Archives (4e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 104
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 22.500 euros à l’association “La Chapelle” sise 81, rue Riquet (18e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 40
Conseil général

G - Avis du 13 février 2007 rendu par la Chambre régionale des comptes à la suite de la saisine du Trésorier principal du Centre hospitalier universitaire de Poitiers (86).

MARS 2007
Déliberation
2007 SG 1
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions entre le Département de Paris et l’”Association Nationale de Réadaptation Sociale” 17, rue du Château d’Eau (10e), l’association “Parcours” 37, rue Vauvenargues (18e), l’association “Sauvegarde de l’Adolescence” 4, rue Martel (10e), pour la gestion et l’animation d’Espaces Dynamique Insertion et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de ces trois espaces au titre de l’exercice 2007. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 14
Conseil général

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de lancer un appel d’offres ouvert (en 4 lots) pour la fourniture et la livraison d’équipements informatiques et de prestations nécessaires à la personne publique. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DSTI 9
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 6
Conseil général

G - Prise à bail, auprès de la RIVP, d’un local situé au 3, rue Serge-Prokofiev (16e), destiné au relogement des équipes de la PMI. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DU 1
Conseil général

G - Attribution d’une subvention globale de 7.000 euros à l’”Association franco-chinoise Pierre Ducerf” pour deux actions d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle de personnes d’origine asiatique, notamment chinoise, en situation de précarité et/ou d’exclusion, au titre de l’année 2007. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 15
Conseil général

G - Attribution du solde d’une subvention d’équipement de 270.213 euros à la “Croix-Rouge Française - Délégation Départementale de Paris”, 12, rue Chardin (16e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 99
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l’association “Paris Biotech Santé” attribuant le versement d’une subvention pour l’exercice 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 12
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle conclue entre le Département de Paris et le Centre Français de Protection de l’Enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 105
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros attribuée à l’association “Les Anciens de Charonne” située 11, square de la Salamandre (20e) au titre de 2007. Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 56
Conseil général

G - Subventions à divers établissements scolaires départementaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 30
Conseil général