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G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros à l’association “Emmaüs” sise 32, rue des Bourdonnais (1er), pour son programme d’éducation communautaire à la santé. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 49
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’Association pour la Régie de Quartier du 17e Nord Est une convention d’aide à l’installation. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 20
Conseil général

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 2007
Déliberation
2007 R. 5
Conseil général

G - Approbation du principe de la passation d’un marché à bons de commande pour la maintenance et la réparation des installations fixes de sécurité incendie dans divers établissements relevant du budget départemental. - Approbation des modalités de passation du marché correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 23
Conseil général

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence), ayant pour objet la maintenance et les évolutions du progiciel IODAS ASE”Aide social à l’enfance” du Groupement d’Intérêt Economique ANIS. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DSTI 20
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l’association PARIS PIONNERES attribuant le versement d’une subvention pour l’exercice 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 14
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’Association régionale contre l’exclusion par l’insertion et l’emploi (ARCIE) sise 28, rue Molière (1er). Attribution d’une subvention de fonctionnement de 15.000 euros à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 37
Conseil général

G - Subvention d’équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi (Val de Marne). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 2
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un contrat de transaction visant à régler le paiement de factures pour la mise à disposition d’appareils sanitaires sur des sites relevant du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DALIAT 7
Conseil général

G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées à la décision modificative n° 1 d’investissement du Département de Paris pour l’exercice 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DF 5
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 1.525 euros attribuée à “l’Association des Veuves et des Veufs de Paris” située 28, place Saint Georges 75009 PARIS au titre de 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 57
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 2007
Déliberation
2007 R. 4
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de lancer un appel d’offres ouvert en 3 lots dissociables pour la fourniture d’équipements et de prestations pour les réseaux informatiques et de télécommunications. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DSTI 19
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Croix-Rouge Française - Délégation départementale de Paris” - Centre du Moulin Joly sis 5, rue du Moulin-Joly (11e). - Attribution d’une participation départementale de fonctionnement de 30.000 euros pour l’exercice 2007 à l’association “Croix-Rouge Française - Délégation départementale de Paris” Centre Moulin Joly. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 41
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 5 et 12 mars 2007. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAJ 6
Conseil général

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d’un ou plusieurs appels d’offres ouverts en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marchés de prestations en matière d’hébergement et de secours informatique et de télécommunications. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DSTI 27
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention, avec la coopérative d’activités et d’emplois “CLARA” (18e), visant l’accueil de porteurs de projets, leur accompagnement à la création, et le développement d’activités économiques et d’emplois. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 25
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association “P.H.A.R.E - Pour l’Harmonie des relations Enfants-Parents” sise 5, rue Guillaumot (12e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 48
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer l’avenant n° 2 à la convention du 16 avril 1985 de concours apporté par la commune de Paris au Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DALIAT 10
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de 1.500 euros à l’Association Alphabétisation et Enseignement pour Adultes (ALEA) pour son action de formation linguistique de base au titre de l’année 2007. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 8
Conseil général