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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale - ANRS - pour la gestion et l'animation de la Permanence Accueil Jeunes. - Participation financière du Département de Paris pour son fonctionnement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 24
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec l'Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE) (14e) visant l'accueil d'allocataires parisiens du R.M.I. ayant un projet de création d'entreprise. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAEE 7
Conseil général

G - Subvention à l'"Association Parisienne de Lutte contre l'Illettrisme avec Formation" (APLIF) (18e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 15-8°
Conseil général

G - Subvention à l'association "Travail Modes d'emploi" (TMD) (6e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 16-3°
Conseil général

G - Subvention à l'association "Carrefour 14" (14e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 15-6°
Conseil général

G - Subvention à l'association "Vivre Autrement" (20e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 17-3°
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 11
Conseil général

G - Attribution de participations financières au renouvellement du mobilier et du matériel des collèges. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 6
Conseil général

G - Zone d'aménagement concerté "Paris Rive gauche" lot M1 C1. - Acquisition par le Département de Paris d'un lot de copropriété municipal destiné à l'installation d'un centre de la Protection maternelle et infantile dans l'immeuble, 39-87, quai Panhard et Levassor (13e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 1
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail pour la location de locaux pour la Maison du Développement Economique et de l'Emploi du 20e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAEE 10
Conseil général

G - Subventions à l'association "Espace 19" (19e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 15-10°
Conseil général

G - Subvention à l'association "Aire Interculturelle de Recherche Action Parents-Enfants" (AIRAPE) (13e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 15-5°
Conseil général

G - Subvention à l'"Association socioculturelle de résidents du foyer de la rue de Lorraine" (ASREFLO) (19e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 17-2°
Conseil général

G - Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DFAE 2
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 13
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 8
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des alimentations et d'évacuations des eaux, de rénovation totale de l'étanchéité de la terrasse et de modernisation des accès et de la clôture au collège Maurice-Utrillo, 100, boulevard Ney (18e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer la demande de permis de démolir correspondante. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 18
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection totale de la toiture et de la création d'un terrain d'évolution sportive dans la cour basse du collège départemental "Madame de STAEL", 14, rue de Staël (15e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 58
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection totale de la couverture du bâtiment "A" du collège départemental Georges-Courteline, 48, avenue du Docteur-Arnold-Netter (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 22
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques du lycée-collège Jean-de-La-Fontaine, 1, avenue de la Porte-Molitor (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 71
Conseil général