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G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques du lycée-collège Jean-de-La-Fontaine, 1, avenue de la Porte-Molitor (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 71
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation du centre thermique à la Caserne de Gendarmerie, 51, boulevard Exelmans (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 34
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire 3 avenants et 3 contrats de transaction aux marchés de travaux relatifs à la construction d'un collège de 24 divisions, rue Thomas-Mann (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 7
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "France Terre d'Asile" une convention relative à la réalisation d'une action de suivi professionnel en direction des allocataires parisiens du R.M.I. réfugiés statutaires. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAEE 4
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Société Anonyme de Gestion Immobilière un bail pour la location des locaux sis 7, rue Tristan-Tzara (18e) destinés à accueillir un centre de protection maternelle et infantile. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 35
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de transfert au marché n° 98/46011 signé avec la Société S.A. DAMIER. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLTI 9
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du gymnase au collège départemental François-Couperin, 2, allée des Justes-de-France (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 82
Conseil général

G - Vœu relatif à la pérennisation des activités de l'Assemblée citoyenne des originaires de Turquie.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 2
Conseil général

G - Subvention à l'association "Espace d'Accueil, d'Animation Interculturelle et Sociale" (10e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 15-1°
Conseil général

G - Fixation en euros des tarifs de location des salles du Centre de Chaligny, 15 rue de Chaligny (12e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 31
Conseil général

G - Subvention à l'association "La Fayette Accueil" (10e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 16-5°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec l'association "Lieu ressource" (17e). Mme Pénélope KOMITES, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 30
Conseil général

G - Vœu tendant au remplacement de la carte Emeraude en cas de perte ou de vol.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 3
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 9
Conseil général

G - Communication relative à la politique de la collectivité parisienne en faveur des personnes âgées. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 45
Conseil général

G - Attribution de participations financières au renouvellement du mobilier et du matériel des collèges. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 6
Conseil général

G - Zone d'aménagement concerté "Paris Rive gauche" lot M1 C1. - Acquisition par le Département de Paris d'un lot de copropriété municipal destiné à l'installation d'un centre de la Protection maternelle et infantile dans l'immeuble, 39-87, quai Panhard et Levassor (13e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 1
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail pour la location de locaux pour la Maison du Développement Economique et de l'Emploi du 20e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAEE 10
Conseil général

G - Subventions à l'association "Espace 19" (19e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 15-10°
Conseil général

G - Subvention à l'association "Aire Interculturelle de Recherche Action Parents-Enfants" (AIRAPE) (13e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 15-5°
Conseil général