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G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection et révision des menuiseries extérieures et remplacement de volets roulants au lycée-collège Hélène-Boucher, 75, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 27
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection des circulations au 4e étage et de réfection des installations électriques de 2 appartements dans le lycée-collège Jean de La Fontaine, 1, place de la Porte-Molitor (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 93
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'agrandissement et d'aménagement du réfectoire du collège départemental Jean-Perrin, 6, rue Eugène-Reisz (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 41
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec la société "Gay et Puig", M. DUMONT agissant pour le compte du Cabinet TRILLES et Associés et la S.A.R.L. FUGECLIM, en vue de la restructuration du service de restauration au collège Anne-Frank, 38, rue Trousseau (11e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 26
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de se constituer partie civile au nom du Département de Paris à l'audience du Tribunal correctionnel de Paris dans la procédure diligentée à l'encontre de Mme Marianne BECCARDI épouse JENVRIN, assistante maternelle, prévenue d'avoir maintenu l'accueil d'enfants mineurs à son domicile, moyennant rémunération, après une décision de retrait d'agrément. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 AJ 10
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Mme BEIRAKDAR devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation d'une décision du 24 juillet 1995 lui refusant l'agrément d'assistante maternelle. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 AJ 9
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 1998
Déliberation
1998 R. 31
Conseil général

G - Budget d'investissement du Département de Paris de 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DFAECG 5
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des façades sur les cours intérieures d'honneur et de chimie aux lycée et collège Carnot, 145, boulevard Malesherbes (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 46
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des commandes d'ouverture des fenêtres au collège Guy-Flavien, 6, rue d'Artagnan (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 87
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de restructuration de la cuisine au lycée-collège Gabriel-Fauré, 81, avenue de Choisy (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 35
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du passage charretier donnant sur la rue du Buis à l'ensemble immobilier scolaire Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 101
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des façades et fenêtres du collège Eugène-Delacroix, 13-15, rue Eugène-Delacroix (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 15
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Jeunesse, culture, loisirs et technique" (J.C.L.T.) une convention pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 ASES 3-6°
Conseil général

G - Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DFAECG 7
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 1998
Déliberation
1998 R. 26
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des sols intérieurs, de réfection des faux-plafonds et de mise en peinture des cages d'escalier dans l'ensemble immobilier scolaire Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 48
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remise en état du gymnase A et des verrières, de restructuration du centre de documentation-information et des locaux médicaux, de réfection du sol de la cour, dans l'ensemble immobilier scolaire Turgot : lycée Turgot, 69, rue de Turbigo, et collège Turgot, 15, rue Montgolfier (3e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 70
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations complémentaires attribuées, au titre de 1997, par le Département de Paris pour les dépenses de fonctionnement des lycées parisiens imbriqués dans des ensembles immobiliers scolaires. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DASCO 4
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du sol des cours haute et basse du collège Georges-Clemenceau, 43, rue des Poissonniers (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 34
Conseil général