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G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des commandes d'ouverture des fenêtres au collège Guy-Flavien, 6, rue d'Artagnan (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 87
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de restructuration de la cuisine au lycée-collège Gabriel-Fauré, 81, avenue de Choisy (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 35
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du passage charretier donnant sur la rue du Buis à l'ensemble immobilier scolaire Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 101
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des façades et fenêtres du collège Eugène-Delacroix, 13-15, rue Eugène-Delacroix (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 15
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Jeunesse, culture, loisirs et technique" (J.C.L.T.) une convention pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 ASES 3-6°
Conseil général

G - Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DFAECG 7
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 1998
Déliberation
1998 R. 26
Conseil général

G - Approbation du contenu et des modalités de réalisation du programme, pour 1998, d'acquisition et de renouvellement de mobilier et de matériel des collèges parisiens relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DASCO 5
Conseil général

G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris de 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DFAECG 4
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures des circulations et des sols au collège André-Malraux, 5 bis, rue Saint-Ferdinand (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 99
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection de l'étanchéité de la cour anglaise au collège Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 84
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures au collège Condorcet, 61, rue d'Amsterdam (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 49
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité et de ventilation des caves au collège départemental François-Couperin, 2, rue du Grenier-sur-l'Eau (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 40
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la terrasse du bâtiment "A" au collège Françoise-Dolto, 354, rue des Pyrénées (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 44
Conseil général

G - Avance de trésorerie du budget médico-social du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) au budget du Centre d'aide par le travail du même centre. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 ASES 30
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 1998
Déliberation
1998 R. 28
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité en matière de sécurité incendie et de réfection des canalisations d'alimentation en eau dans le lycée-collège Victor-Hugo : lycée Victor-Hugo, 27, rue de Sévigné, annexe Epernon, 102, rue Vieille-du-Temple, annexe Barbette, 11, rue Barbette (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 66
Conseil général

des membres présents

MARS 1998
Déliberation
1998 SG 1
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de l'éclairage des classes et des circulations et de réfection de l'enduit du mur de clôture au collège George-Braque, 91, rue Brillat-Savarin (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 56
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le lycée-collège Lavoisier, 11-19, avenue Henri-Barbusse (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 11
Conseil général