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G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection et révision des menuiseries extérieures et remplacement de volets roulants au lycée-collège Hélène-Boucher, 75, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 27
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection des circulations au 4e étage et de réfection des installations électriques de 2 appartements dans le lycée-collège Jean de La Fontaine, 1, place de la Porte-Molitor (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 93
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'agrandissement et d'aménagement du réfectoire du collège départemental Jean-Perrin, 6, rue Eugène-Reisz (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 41
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec la société "Gay et Puig", M. DUMONT agissant pour le compte du Cabinet TRILLES et Associés et la S.A.R.L. FUGECLIM, en vue de la restructuration du service de restauration au collège Anne-Frank, 38, rue Trousseau (11e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 26
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de se constituer partie civile au nom du Département de Paris à l'audience du Tribunal correctionnel de Paris dans la procédure diligentée à l'encontre de Mme Marianne BECCARDI épouse JENVRIN, assistante maternelle, prévenue d'avoir maintenu l'accueil d'enfants mineurs à son domicile, moyennant rémunération, après une décision de retrait d'agrément. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 AJ 10
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Mme BEIRAKDAR devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation d'une décision du 24 juillet 1995 lui refusant l'agrément d'assistante maternelle. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 AJ 9
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 1998
Déliberation
1998 R. 31
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux, d'une part, de rénovation de la salle des actes et réfection de l'éclairage de la cour d'honneur et, d'autre part, de réfection de l'aire sportive (étanchéité du gymnase) dans le lycée-collège Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 96
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection de l'éclairage et de pose de faux plafonds dans les classes du collège et de travaux divers de maçonnerie et second oeuvre dans l'ensemble immobilier scolaire Paul-Bert, 5-7, rue Huyghens (14e).- Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 3
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement et de restauration de façades sur rue du lycée-collège Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e).- Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 30
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques et de mise en peinture de 4 cages d'escalier au collège Raymond-Queneau, 66, boulevard Saint-Marcel (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 67
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire en vue de la réalisation d'un auvent fermé dans la cour du lycée-collège Auguste-Rodin, 19, rue Corvisart (13e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1997 DPA 207
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Centre d'action sociale protestant" (C.A.S.P.) une convention pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 ASES 3-3°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "C.P.C.V. - organisme protestant de formation" une convention pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 ASES 3-5°
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 1998
Déliberation
1998 R. 18
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 1998
Déliberation
1998 R. 21
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des salles et laboratoires de sciences du lycée-collège Molière, 71, rue du Ranelagh (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 16
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de remplacement, par des portes coupe-feu, des portes de recoupement des circulations et des cages d'escaliers au collège Elsa-Triolet, 9, rue Yéo-Thomas (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 24
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres ouvert pour l'acquisition de mobiliers de bureau destinés aux divers services du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DLTI 2
Conseil général

G - Subvention à la Mission locale "Pari d'avenir" (14e). M. Pascal VIVIEN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DAEE 13
Conseil général