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Subvention (6 000 euros) à l’association Au bout du fil (15e)

MAI 2014
Déliberation
2014 DASES 1010-1
Conseil général

Pôle de compétitivité Finance Innovation - Contrat de performance 2013-2018

MAI 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1005-1
Conseil général

Modification de la délégation accordée à la Présidente du conseil de Paris, siégeant en formation de conseil général en application de l’article L 3211-2 du CGCT.

MAI 2014
Déliberation
2014 SGCP 1002-1
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de l'aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires.

MAI 2014
Déliberation
R.60
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale consultative des gens du voyage.

MAI 2014
Déliberation
R.58
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission compétente pour les contrats de partenariat (article L.1414-6 du Code général des collectivités locales).

MAI 2014
Déliberation
R.3
Conseil général

Dispositions relatives à l’exercice du mandat de conseiller de Paris : indemnités de fonction au titre du conseil général, moyens des groupes d’élus et convention avec la ville de Paris.

MAI 2014
Déliberation
2014 SGCP 1003-2
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société publique locale du Carreau du Temple.

MAI 2014
Déliberation
R.9
Conseil général

Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR).

MAI 2014
Déliberation
R.11
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « Maison des Métallos ».

MAI 2014
Déliberation
R.75
Conseil général

Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France.

MAI 2014
Déliberation
R.30
Conseil général

Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Groupement d’intérêt public « Maison de l’Emploi de Paris ».

MAI 2014
Déliberation
R.53
Conseil général

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de l’emploi et de l’insertion de Paris.

MAI 2014
Déliberation
R.51
Conseil général

Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil départemental de l’insertion par l’activité économique.

MAI 2014
Déliberation
R.52
Conseil général

2014 DDEEES 1005 G - Pôle de compétitivité Finance Innovation - Contrat de performance 2013-2018.

MAI 2014
Débat
Conseil général

Votes spécifiés.

MAI 2014
Débat
Conseil général

relatif à la modification de la convention. Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2014
Débat
Conseil général

Tableau des votes des groupes politiques.

MAI 2014
Débat
Conseil général

Danielle SIMONNET

MAI 2014
Débat
Conseil général