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Débat
Conseil général
Modification de la délégation accordée à la Présidente du conseil de Paris, siégeant en formation de conseil général en application de l’article L 3211-2 du CGCT.
Déliberation
2014 SGCP 1002-1
Conseil général
Commission départementale des systèmes de vidéo protection de Paris.
Déliberation
R.59
Conseil général
relatif aux mineurs isolés étrangers.
Déliberation
V G3
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission du règlement du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.
Déliberation
R.4
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association de préfiguration « OpenENT ».
Déliberation
R.47
Conseil général
Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de médiation relative au droit au logement opposable.
Déliberation
R.31
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Conférence interdépartementale « Paris Seine-Saint-Denis ».
Déliberation
R.44
Conseil général
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Antin Résidences ».
Déliberation
R.22
Conseil général
Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Toit et Joie ».
Déliberation
R.21
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (C.A.U.E).
Déliberation
R.12
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil départemental d’insertion.
Déliberation
R.66
Conseil général
Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de l’aide sociale.
Déliberation
R.65
Conseil général
Débat
Conseil général
Débat
Conseil général
Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission.
Débat
Conseil général
Débat
Conseil général
Tableau des votes des groupes politiques.
Débat
Conseil général
désignation des membres associatifs de la commission consultative des services publics locaux
Déliberation
2014 DUCT 1001-1
Conseil général
Département de Paris et la Caisse des écoles du 20ème arrondissement de Paris Convention relative à la mise à disposition des services et moyens
Déliberation
2014 DASES 1088-1
Conseil général