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Participation (57 171,62 euros) et convention avec l’ANPIHM, pour le financement de la permanence de nuit de l’ULS « Duployé ».

MAI 2014
Déliberation
2014 DASES 1072-1
Conseil général

Collèges publics-Subventions (457.106 euros) d’équipement (2e tranche).

MAI 2014
Déliberation
2014 DASCO 1001-1
Conseil général

Subvention (310.000 euros) et convention avec la Fondation Voir et Entendre

MAI 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1002-1
Conseil général

Subvention (7 600 euros) à l’association Chinois de France, Français de Chine (20e).

MAI 2014
Déliberation
2014 DASES 1047-1
Conseil général

Subvention (2 000 euros) à l'association l'Age d'or (17e).

MAI 2014
Déliberation
2014 DASES 1048-1
Conseil général

Subvention (2 500 euros) à l'association Compagnie Tecem

MAI 2014
Déliberation
2014 DASES 1044-1
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil inter-académique d’Ile-de-France de l’Education nationale.

MAI 2014
Déliberation
R.70
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de recensement général des votes des élections européennes.

MAI 2014
Déliberation
R.72
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de l'aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires.

MAI 2014
Déliberation
R.60
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale consultative des gens du voyage.

MAI 2014
Déliberation
R.58
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission compétente pour les contrats de partenariat (article L.1414-6 du Code général des collectivités locales).

MAI 2014
Déliberation
R.3
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne.

MAI 2014
Déliberation
R.34
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Etablissement public territorial de bassin « Seine Grands Lacs ».

MAI 2014
Déliberation
R.36
Conseil général

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission locale de l’eau chargée de l’élaboration et du suivi du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Bièvre.

MAI 2014
Déliberation
R.38
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association pour le dépistage des cancers de Paris (A.D.E.C.A. 75).

MAI 2014
Déliberation
R.61
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Conférence interdépartementale « Paris-Val-de-Marne ».

MAI 2014
Déliberation
R.43
Conseil général

2014 DDEEES 1005 G - Pôle de compétitivité Finance Innovation - Contrat de performance 2013-2018.

MAI 2014
Débat
Conseil général

Votes spécifiés.

MAI 2014
Débat
Conseil général

relatif à la modification de la convention. Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2014
Débat
Conseil général

Tableau des votes des groupes politiques.

MAI 2014
Débat
Conseil général