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Participation (57 171,62 euros) et convention avec l’ANPIHM, pour le financement de la permanence de nuit de l’ULS « Duployé ».

MAI 2014
Déliberation
2014 DASES 1072-1
Conseil général

Collèges publics-Subventions (457.106 euros) d’équipement (2e tranche).

MAI 2014
Déliberation
2014 DASCO 1001-1
Conseil général

Subvention (310.000 euros) et convention avec la Fondation Voir et Entendre

MAI 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1002-1
Conseil général

Subvention (7 600 euros) à l’association Chinois de France, Français de Chine (20e).

MAI 2014
Déliberation
2014 DASES 1047-1
Conseil général

Subvention (2 000 euros) à l'association l'Age d'or (17e).

MAI 2014
Déliberation
2014 DASES 1048-1
Conseil général

Subvention (2 500 euros) à l'association Compagnie Tecem

MAI 2014
Déliberation
2014 DASES 1044-1
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil inter-académique d’Ile-de-France de l’Education nationale.

MAI 2014
Déliberation
R.70
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de recensement général des votes des élections européennes.

MAI 2014
Déliberation
R.72
Conseil général

Commission départementale des systèmes de vidéo protection de Paris.

MAI 2014
Déliberation
R.59
Conseil général

relatif aux mineurs isolés étrangers.

MAI 2014
Déliberation
V G3
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission du règlement du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.

MAI 2014
Déliberation
R.4
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association de préfiguration « OpenENT ».

MAI 2014
Déliberation
R.47
Conseil général

Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de médiation relative au droit au logement opposable.

MAI 2014
Déliberation
R.31
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Conférence interdépartementale « Paris Seine-Saint-Denis ».

MAI 2014
Déliberation
R.44
Conseil général

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Antin Résidences ».

MAI 2014
Déliberation
R.22
Conseil général

Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Toit et Joie ».

MAI 2014
Déliberation
R.21
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l’Education nationale dans le Département de Paris (CDEN).

MAI 2014
Déliberation
R.71
Conseil général

Modification de la composition de la Commission permanente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général : création d'un poste de vice-président et d'un poste de membre.

MAI 2014
Déliberation
2014 SGCP 1004-1
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de la sécurité routière de Paris.

MAI 2014
Déliberation
R.57
Conseil général

Débat Logement : en réponse aux voeux n° 2 bis G et 3 M.

MAI 2014
Déliberation
V G1
Conseil général