139 résultats
Débat
Conseil général
Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission.
Débat
Conseil général
Débat
Conseil général
Tableau des votes des groupes politiques.
Débat
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris.
Déliberation
R.32
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative de gestion de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
Déliberation
R.46
Conseil général
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Syndicat mixte ouvert d’études « Paris Métropole ».
Déliberation
R.74
Conseil général
Adoption du code de déontologie des conseillers de Paris.
Déliberation
2014 SGCP 1005-1
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l’Immobilier de la Ville de Paris – Formation départementale.
Déliberation
R.29
Conseil général
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Résidences – Le Logement des fonctionnaires ».
Déliberation
R.23
Conseil général
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « La Résidence urbaine de France ».
Déliberation
R.20
Conseil général
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Habitation confortable ».
Déliberation
R.25
Conseil général
Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Batigère Ile-de-France ».
Déliberation
R.19
Conseil général
Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « EFIDIS ».
Déliberation
R.27
Conseil général
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Holding « Logement français ».
Déliberation
R.17
Conseil général
Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association d'entraide des pupilles, anciens pupilles de l'Etat, des adoptés et des personnes admises ou ayant été admises à l'Aide sociale à l'enfance
Déliberation
R.64
Conseil général
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil des maisons de justice et du droit de Paris
Déliberation
R.69
Conseil général
Formations des contrats aidés - avenant à la convention FLES (278 000 euros)
Déliberation
2014 DDEEES 1042-1
Conseil général
Subvention (220.000 euros) et conventions avec l'association Cap Digital Paris région
Déliberation
2014 DDEEES 1004-1
Conseil général
Subvention (30 000 euros) et convention avec la fondation Casip-Cojasor/Maison des seniors et de la culture (12e).
Déliberation
2014 DASES 1052-1
Conseil général