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Participation (57 171,62 euros) et convention avec l’ANPIHM, pour le financement de la permanence de nuit de l’ULS « Duployé ».
Déliberation
2014 DASES 1072-1
Conseil général
Collèges publics-Subventions (457.106 euros) d’équipement (2e tranche).
Déliberation
2014 DASCO 1001-1
Conseil général
Subvention (310.000 euros) et convention avec la Fondation Voir et Entendre
Déliberation
2014 DDEEES 1002-1
Conseil général
Subvention (7 600 euros) à l’association Chinois de France, Français de Chine (20e).
Déliberation
2014 DASES 1047-1
Conseil général
Subvention (2 000 euros) à l'association l'Age d'or (17e).
Déliberation
2014 DASES 1048-1
Conseil général
Subvention (2 500 euros) à l'association Compagnie Tecem
Déliberation
2014 DASES 1044-1
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil inter-académique d’Ile-de-France de l’Education nationale.
Déliberation
R.70
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de recensement général des votes des élections européennes.
Déliberation
R.72
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de l'aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires.
Déliberation
R.60
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale consultative des gens du voyage.
Déliberation
R.58
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission compétente pour les contrats de partenariat (article L.1414-6 du Code général des collectivités locales).
Déliberation
R.3
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne.
Déliberation
R.34
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Etablissement public territorial de bassin « Seine Grands Lacs ».
Déliberation
R.36
Conseil général
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission locale de l’eau chargée de l’élaboration et du suivi du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Bièvre.
Déliberation
R.38
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association pour le dépistage des cancers de Paris (A.D.E.C.A. 75).
Déliberation
R.61
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Conférence interdépartementale « Paris-Val-de-Marne ».
Déliberation
R.43
Conseil général
Modification de la délégation accordée à la Présidente du conseil de Paris, siégeant en formation de conseil général en application de l’article L 3211-2 du CGCT.
Déliberation
2014 SGCP 1002-1
Conseil général
Commission départementale des systèmes de vidéo protection de Paris.
Déliberation
R.59
Conseil général
relatif aux mineurs isolés étrangers.
Déliberation
V G3
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission du règlement du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.
Déliberation
R.4
Conseil général