129 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention (2 500 euros) à l'association Compagnie Tecem

MAI 2014
Déliberation
2014 DASES 1044-1
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil inter-académique d’Ile-de-France de l’Education nationale.

MAI 2014
Déliberation
R.70
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de recensement général des votes des élections européennes.

MAI 2014
Déliberation
R.72
Conseil général

Commission départementale des systèmes de vidéo protection de Paris.

MAI 2014
Déliberation
R.59
Conseil général

relatif aux mineurs isolés étrangers.

MAI 2014
Déliberation
V G3
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission du règlement du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.

MAI 2014
Déliberation
R.4
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association de préfiguration « OpenENT ».

MAI 2014
Déliberation
R.47
Conseil général

Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de médiation relative au droit au logement opposable.

MAI 2014
Déliberation
R.31
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Conférence interdépartementale « Paris Seine-Saint-Denis ».

MAI 2014
Déliberation
R.44
Conseil général

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Antin Résidences ».

MAI 2014
Déliberation
R.22
Conseil général

Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Toit et Joie ».

MAI 2014
Déliberation
R.21
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l’Education nationale dans le Département de Paris (CDEN).

MAI 2014
Déliberation
R.71
Conseil général

Modification de la composition de la Commission permanente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général : création d'un poste de vice-président et d'un poste de membre.

MAI 2014
Déliberation
2014 SGCP 1004-1
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de la sécurité routière de Paris.

MAI 2014
Déliberation
R.57
Conseil général

Débat Logement : en réponse aux voeux n° 2 bis G et 3 M.

MAI 2014
Déliberation
V G1
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission d’appel d’offres et au bureau d’adjudication du Département de Paris.

MAI 2014
Déliberation
R.1
Conseil général

Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Mission de préfiguration « Métropole du Grand Paris

MAI 2014
Déliberation
R.73
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité d’expansion économique de Paris « Paris-Développement ».

MAI 2014
Déliberation
R.45
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports d'Antony et de Puteaux.

MAI 2014
Déliberation
R.39
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association « Paris Initiatives Entreprises ».

MAI 2014
Déliberation
R.48
Conseil général