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13 - 2012, DASES 342 G - Subvention (2.000 euros) à l'association "Par les mots et merveilles" (20e).

JUIN 2012
Débat
Conseil général

9 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au maintien du soutien de la Ville pour l'UFISC. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

20 - 2012, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

6 - 2012, DF 5 G - Compte de gestion d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

3 - Adoption de comptes rendus.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

en réponse au voeu n° 5 : relatif au programme "Paris Santé Nutrition".

JUIN 2012
Déliberation
V G29
Conseil général

17 - 2012, SG 3 G - Versement de la cotisation 2012 (341 805 euros) à "Paris Métropole". Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réalisation du réseau de transport public du Grand Paris.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

16 - 2012, DASES 268 G - Participation et convention de prestations intégrées (200.000 euros) avec l'établissement public administratif du Crédit Municipal de Paris pour la mise en oeuvre du dispositif parisien de micro-crédit personnel et l'expérimentation d'une action de lutte contre le surendettement à Paris. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au développement de l’offre d’épargne solidaire du Crédit municipal de Paris.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

23 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

10 - 2012, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif aux conditions de déménagement du centre de distribution de la Poste 11e dans le 20e.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

19 - 2012, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

7 - 2012, DASES 231 G - DF 17 G - Compte administratif et compte de gestion du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

22 - 2012, Votes spécifiques.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

1 - Introduction.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

21 - Clôture de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

en réponse au voeu n°6 : relatif à la préservation de l'offre de soins proposée par la clinique de Vinci (11e).

JUIN 2012
Déliberation
V G30
Conseil général

25 - 2012, Annexe n° 1 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

JUIN 2012
Débat
Conseil général