Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2008 (63)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (63)
Supprimer Document
Déliberation (63)
63 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
G - Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour la formation des agents aux Systèmes d’informations sociales de la DASES. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 256
Conseil général
G - Compte administratif général de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2007. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 83-2°
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’asso-ciation “EMMAÜS” (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 97
Conseil général
1
2
3
4