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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de faire reverser, au budget général du Département de Paris, le reliquat dégagé par la gestion du collège Marcel-Pagnol, 8, rue Jean-Leclaire (17e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DASCO 43
Conseil général

G - Constitution de l'association ADECA 75 ("Association pour le dépistage des cancers de Paris"). - Approbation des statuts constitutifs. - Adhésion du Département de Paris en qualité de membre fondateur. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 ASES 13
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 6
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du CDI et d'aménagement d'un local pour l'ouvrier d'entretien, et de création d'un auvent au collège départemental Claude-Chappe, 9, rue des Alouettes (19e). - Autorisation à M. Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux ainsi que les marchés de coordination santé sécurité et de contrôle technique correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 182
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de couverture de l'allée d'accès à l'appartement de fonction et d'éclairage de 2 cours, et de création d'un local CPE au collège départemental Georges-Méliès sis 43, rue de Tanger (19e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 189
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de modernisation au lycée-collège Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés sur appel d'offres et un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 188
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des locaux administratifs au collège Bernard-Palissy, 21, rue des Petits-Hôtels (10e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 29
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de divers locaux au collège Robert-Doisneau, 47-51, rue des Panoyaux (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 226
Conseil général

G - Attribution d'une prime de sujétions et de responsabilité particulière au corps du personnel de service intérieur du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DRH 19
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 3
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 2
Conseil général

5 - 2002, ASES 12 G - Subvention d'investissement à la Fondation de l'Armée du Salut (20e) pour le financement des travaux de transformation de la Péniche "Louise Catherine" située quai d'Austerlitz (13e) en centre d'accueil d'urgence pour femmes isolées. - Montant : 228.674 euros

JANVIER 2002
Débat
Conseil général

6 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

JANVIER 2002
Débat
Conseil général

13 - Suspension et reprise de la séance

JANVIER 2002
Débat
Conseil général

15 - Clôture de la séance

JANVIER 2002
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance

JANVIER 2002
Débat
Conseil général

3 - 2002, ASES 13 G - Constitution de l'association ADECA 75 ("Association pour le dépistage des cancers de Paris"). - Adhésion du Département de Paris en qualité de membre fondateur

JANVIER 2002
Débat
Conseil général

16 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

JANVIER 2002
Débat
Conseil général

8 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes (suite)

JANVIER 2002
Débat
Conseil général

2 - Adoption de comptes rendus

JANVIER 2002
Débat
Conseil général