Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2011 (153)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (153)
Document
Débat (33)
Déliberation (120)
153 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
24 - 2011, DASCO 39 G - Subventions (145.420 euros) pour l'implantation de résidences d'artistes au sein de 29 collèges parisiens. Signature de conventions avec "2r2c" et avec "Rafu/Les trois Baudets".
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
16 - 2011, DASES 623 G - Participation et avenant n° 2 à convention (20.000 euros) avec l'Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies (93218 Saint-Denis La Plaine).
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
13 - 2011, DASES 49 G - Subventions et convention (93.980 euros) avec l'association "Sida Info Service" (20e).
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
6 - 2011, DF 18-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2012.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
9 - 2011, DASES 528 G - DF 24 G - Budget primitif du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance pour 2012.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
1 - Introduction.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
32 - 2011, Annexe n° 2 - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2012.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
25 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
8 - 2011, DF-DRH 20 G - Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services départementaux pour 2012. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif aux postes socio-éducatifs dans les lycées professionnels. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à l'Équipe Départementale Logement.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
26 - 2011, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
11 - Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
30 - 2011, Liste des membres présents.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
3 - Adoption de comptes rendus.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
1
2
3
4
5
6
7
8