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Autorisation à M. le Maire de Paris d’autoriser l’Association Diocésaine de Paris à déposer le permis de construire correspondant à l’aménagement d’une chapelle dans l’église de la Sainte Trinité. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Extract : correspondant à l'aménagement d'une chapelle dans l'église de la Sainte Trinité.     2009 DAC 121Autorisation construire correspondant à l’aménagement d’une chapelle dans l’église de la Sainte Trinité. Mme Danièle de la Sainte Trinité ; Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 2 mars 2009 ; Sur le 'association diocésaine de Paris à déposer le permis de construire correspondant à l'aménagement d'une chapelle dans l'église rapport présenté par Mme Danièle POURTAUD, au nom de la 9e Commission, Délibère : M. le Maire de Paris
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 121
Conseil municipal

Convention relative à la gestion de l'ensemble immobilier 6 rue Quinault (15e) – site partagé par l’église de la Résurrection et le lycée Drouant

Extract : 6 rue Quinault (15e) – site partagé par l’église de la Résurrection et le lycée Drouant. Mme -France, le lycée Drouant et l’église de la Résurrection, une convention fixant les responsabilités et les relative à la gestion de l'ensemble immobilier 6 rue Quinault (15e) – site partagé par l’église de la , 16, 17 et 18 juillet 2026 2026 DAC 433 Convention relative à la gestion de l'ensemble immobilier 6 juillet 2026 ; Sur le rapport présenté par Madame Dominique KIELEMOËS, au nom de la 2e
JUILLET 2026
Déliberation
2026 DAC 433-1
Conseil municipal

Avenant n°1 à la CODP relative à l’exploitation d’un espace d’affichage sur l’échafaudage de restauration de l'église de La Trinité (9è) avec la société JCDecaux

Extract : ’un espace d’affichage sur l’échafaudage de restauration de l'église de La Trinité (9è) avec la société ’échafaudage des travaux de restauration de l’église de La Trinité (9è) avec la société JCDecaux France notifiée ’un espace d’affichage sur l’échafaudage des travaux de restauration de l’église de La Trinité (9e) à la ’échafaudage des travaux de restauration de l’église de La Trinité (9ème arrondissement) avec la société JCDecaux ’échafaudage de restauration de l'église de La Trinité (9è) avec la société JCDecaux
OCTOBRE 2022
Déliberation
2022 DAC 512-1
Conseil municipal

2022 DAC 512 - Avenant n° 1 à la CODP relative à l’exploitation d’un espace d’affichage sur l’échafaudage de restauration de l'église de La Trinité (9e) avec la société "JCDecaux".

Extract : ’un espace d’affichage sur l’échafaudage de restauration de l'église de La Trinité (9e) avec la société - relative à l'exploitation d'un espace d'affichage sur l'échafaudage de restauration de l'église de la la Trinité. Ce principe de concession publicitaire et son modèle posent plusieurs questions avec la maire du 9e arrondissement, le curé de la paroisse de la Trinité, le diocèse de Paris et moi bien, évidemment, le caractère cultuel de l'église mais aussi les valeurs que la Ville de Paris défend
OCTOBRE 2022
Débat
Conseil municipal

Convention d'occupation du domaine public relative à l'installation et à l'exploitation d'un espace d'affichage publicitaire sur l'échafaudage des travaux de l'église de La Madeleine (8e)

Extract : 'installation et l'exploitation d'un espace publicitaire sur l'échafaudage des travaux de l'église de La Madeleine ’exploitation d’un espace d’affichage sur l’échafaudage des travaux de restauration de la façade Nord de l’église restauration de la façade Nord de l’église de La Madeleine (8e arrondissement) dont le projet est joint en 'exploitation d'un espace d'affichage publicitaire sur l'échafaudage des travaux de l'église de La Madeleine (8e) .2125-1 du code général de la propriété des personnes publiques ; Vu l’article L.621-29-8 du code du
DECEMBRE 2025
Déliberation
2025 DAC 493-1
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Marie, Amélie Daoût, à l’église de la Madeleine, côté droit de l’escalier monumental de la façade Nord, place de la Madeleine, Paris 8e.

Extract : , Amélie Daoût à l’église de la Madeleine, côté droit de l’escalier monumental de la façade Nord, place de POUR L’EGLISE DE LA MADELEINE » Article 3 : La dépense correspondante, estimée à 1 200 euros, sera commémorative en hommage à Marie, Amélie Daoût, à l’église de la Madeleine, côté droit de l’escalier monumental la Madeleine, Paris 8e. Mme Karen TAIEB, rapporteure ------------ Le Conseil de Paris ; Vu la délibération du 5 mars 1979 réglementant les hommages rendus par la Ville ; Vu le projet de
JUILLET 2025
Déliberation
2025 DAC 436-1
Conseil municipal

Convention d'occupation du domaine public relative à l'installation et à l'exploitation d'un espace d'affichage publicitaire sur l'échafaudage de l'église la Trinité (9è).

Extract : d’entrée de l’église de la Trinité (9e arrondissement). Mme Karen TAIEB, rapporteure ’échafaudage des travaux de restauration du massif d’entrée de l’église de la Trinité (9ème arrondissement ’affichage sur l’échafaudage des travaux de restauration du massif d’entrée de l’église de la Trinité dont le l'exploitation d'un espace d'affichage publicitaire sur l'échafaudage de l'église la Trinité (9è). articles L.2511-1 et suivants ; Vu l’article L.2125-1 du code général de la propriété des personnes
FEVRIER 2024
Déliberation
2024 DAC 398-1
Conseil municipal

Protocole d'accord transactionnel suite à un sinistre survenu à l'église luthérienne de la Rédemption Paris (9e)

Extract : survenu à l’église luthérienne de la Rédemption (9e). Mme Karen TAIEB, rapporteure survenu à l’église luthérienne de la Rédemption (9e) ; Vu l’avis du Conseil du 9e arrondissement en suite à un sinistre survenu à l'église luthérienne de la Rédemption Paris (9e) Madame la Maire de Paris est autorisée à signer un protocole d’accord transactionnel suite à un sinistre date du 16 septembre 2024 ; Sur le rapport présenté par Madame Karen TAÏEB, au nom de la 2e
OCTOBRE 2024
Déliberation
2024 DAC 453-1
Conseil municipal

2024 DAC 398 - Convention d'occupation du domaine public relative à l'installation et à l'exploitation d'un espace d'affichage publicitaire sur l'échafaudage de l'église la Trinité (9e).

Extract : 'exploitation d'un espace d'affichage publicitaire sur l'échafaudage de l'église de la Trinité. Je donne tout 'objet d'agressions publicitaires dans l'espace public. Or, dans le cas précis de l'église de la Trinité deuxième phase de travaux de l'église de la Trinité, à permettre l'installation d'une bâche publicitaire à l'exploitation d'un espace d'affichage publicitaire sur l'échafaudage de l'église la Trinité (9e). sur les échafaudages de la partie basse de l'église. Oui, j'ose le mot "publicitaire". Je souhaite, à
FEVRIER 2024
Débat
Conseil municipal

Convention d'occupation du domaine public relative à l'installation et à l'exploitation d'un espace d'affichage sur l'échafaudage de restauration de l'église de la Trinité (9è)

Extract : l’exploitation d’un espace d’affichage sur l’échafaudage de restauration de l’église de la Trinité ’affichage sur l’échafaudage de restauration de l’église de la Trinité (9e) ; Vu l’avis du Conseil du 9e ’échafaudage des travaux de restauration du massif d’entrée de l’église de la Trinité (9e), jointe en annexe, avec 'échafaudage de restauration de l'église de la Trinité (9è) articles L. 2511-1 et suivants ; Vu l’article L 2124-31 du Code général de la propriété des personnes
JUIN 2018
Déliberation
2018 DAC 745-1
Conseil municipal

Vœu relatif à l’avenir de l’église suédoise de la rue Médéric.

Extract : des 16, 17, 18 et 19 novembre 2021 2021 V. 366 Vœu relatif à l’avenir de l’église suédoise de la et des Parisiens au patrimoine de la Ville ; Considérant le caractère remarquable de l’église Monuments Historiques. V .366Vœu relatif à l’avenir de l’église suédoise de la rue Médéric. ; Considérant le projet d’évolution à l’étude du lieu par son propriétaire : l’Église de Suède ; Considérant que l’architecture actuelle de l’édifice doit être sauvegardée au nom de la préservation du
NOVEMBRE 2021
Déliberation
V .366
Conseil municipal

Convention d’occupation du domaine public relative à l’aménagement d’un accès pour les personnes à mobilité réduite à l’Eglise Sainte-Elisabeth-de-Hongrie (Paris Centre)

Extract : ’aménagement d’un accès pour les personnes à mobilité réduite à l’Eglise Sainte-Elisabeth-de-Hongrie (Paris personnes à mobilité réduite à l’Eglise Sainte-Elisabeth-de-Hongrie (Paris Centre) 2026 DAC 432-1 code général de la propriété des personnes publiques, notamment son article L.2122-1 et suivants ; Considérant que dans le cadre de sa politique d’accessibilité des établissements recevant du public, la Ville de Paris réalise un aménagement destiné à faciliter l’accès des personnes à mobilité réduite à l’église
JUILLET 2026
Déliberation
2026 DAC 432-1
Conseil municipal

2025 DAC 483 - Convention d'occupation du domaine public relative à l'installation et l'exploitation d'un espace publicitaire sur l'échafaudage des travaux de l'église Saint-Pierre-du-Gros-Caillou (7e). 2025 DAC 493 - Convention d'occupation du domaine public relative à l'installation et à l'exploitation d'un espace d'affichage publicitaire sur l'échafaudage des travaux de l'église de la Madeleine (8e).

Extract : 'affichage publicitaire sur l'échafaudage des travaux de l'église de la Madeleine, dans le 8e arrondissement. La parole Maire. Paris va réaliser la restauration des façades sud et est de l'église Saint façade sud de l'église de la Madeleine, soit environ 10 millions d'euros, les recettes publicitaires permettent de financer une nouvelle tranche de travaux attendue sur la façade nord de l'église, côté rue 'opération nous soit ici confirmé, chère Karen TAÏEB. Pour revenir à l'église de la Madeleine, je souhaite
DECEMBRE 2025
Débat
Conseil municipal

2018 DAC 745 - Convention d'occupation du domaine public relative à l'installation et à l'exploitation d'un espace d'affichage sur l'échafaudage de restauration de l'église de la Trinité (9e).

Extract : installée en façade de l'église de la Trinité respecte le Règlement local de la publicité, et c'est vrai. On . Les travaux qui seront lancés sur l'église de la Trinité, dans le 9e arrondissement, sont des travaux de la Trinité, dans le 9e arrondissement. La parole est à Mme Raphaëlle PRIMET. Mme , ce sont des éléments de sécurité qui sont menés. En ce qui concerne La Trinité, l 'installation et à l'exploitation d'un espace d'affichage sur l'échafaudage de restauration de l'église de la
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l’avenir de l’église suédoise de la rue Médéric.

Extract : l'avenir de l'église suédoise de la rue Médéric. La parole est à Geoffroy BOULARD, pour le notre patrimoine parisien. Construit en 1920 par la communauté suédoise de Paris, propriété de l'église de Suède depuis la séparation de l'Église et de l'Etat en Suède, il y a une dizaine d'années, notre la direction immobilière de l'église de Suède. Ce n'est pas qu'un lieu de vie rue Médéric, cette église suédoise, pour la communauté suédoise à Paris, 15.000 résidents notamment. C'est le rayonnement de
NOVEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Classement au titre des monuments historiques de l’Eglise La Trinité (9e).

Extract : l’Eglise de La Trinité située à Paris dans le 9e arrondissement ; Vu l’avis du Conseil du 9e titre des monuments historiques de l’Eglise de La Trinité située à Paris dans le 9e arrondissement de l’Eglise La Trinité (9e). de La Trinité (9e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. ------------- Le Conseil de Paris juin, 1er et 2 juillet 2015 2015 DAC 321 Classement au titre des monuments historiques de l’Eglise
JUIN 2015
Déliberation
2015 DAC 321-1
Conseil municipal

Convention d’occupation du domaine public relative à l’installation et à l’exploitation d’un espace d’affichage sur l’échafaudage de restauration de la façade Sud de l'église de La Madeleine (8è)

Extract : ’installation et à l’exploitation d’un espace d’affichage sur l’échafaudage de restauration de la façade sud de l’église restauration de la façade Sud de l’église de La Madeleine (8è) ; Vu l’avis du Conseil du 8e arrondissement ’installation et à l’exploitation d’un espace d’affichage sur l’échafaudage de restauration de l’église de La ’installation et à l’exploitation d’un espace d’affichage sur l’échafaudage de restauration de la façade Sud de l'église de La Madeleine (8e). Madame Karen TAIEB, rapporteure ------------- Le
JUIN 2021
Déliberation
2021 DAC 695-1
Conseil municipal

Eglise Sainte-Marie -des Batignolles (17e). Autorisation à l'Association Diocésaine de Paris - Paroisse de Sainte-Marie-des-Batignolles - de déposer un permis de construire

Extract : -des-Batignolles (17e). La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2024 DAC 410-1Eglise Sainte permis de construire pour l’installation d’une nouvelle sonorisation à l’intérieur de l’église Sainte pour l’installation d’une nouvelle sonorisation à l’intérieur de l’église Sainte- Marie 25 mai 2024 2024 DAC 410 Eglise Sainte-Marie-des-Batignolles (17e). Autorisation à l articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 3 mai 2024 par lequel Madame la
MAI 2024
Déliberation
2024 DAC 410-1
Conseil municipal

Eglise Notre-Dame-de-la-Croix (20e). Autorisation à l'Association Diocésaine de Paris-Paroisse Notre-Dame-de-la-Croix- de déposer un permis de construire

Extract : 25 mai 2024 2024 DAC 411 Eglise Notre-Dame-de-la-Croix (20e). Autorisation à l permis de construire pour la rénovation des locaux d’accueil et d’animation au sein de la crypte de l’église la rénovation des locaux d’accueil et d’animation au sein de la crypte de l’église Notre-Dame-de-la - Croix (20e). La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2024 DAC 411-1Eglise Notre-Dame-de-la articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 3 mai 2024, par lequel Madame la
MAI 2024
Déliberation
2024 DAC 411-1
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Région Île-de-France pour la restauration de l’Eglise Saint-Vincent-de-Paul, située place Franz-Liszt (10e)

Extract : restauration des grilles de la façade principale et du chevet et reprise des sols des courettes du chevet de l’Eglise la Région Île-de-France pour la restauration de l’Eglise Saint-Vincent-de-Paul, située place Franz avril 2025 2025 DAC 419 Signature d’une convention avec la Région Île-de-France pour la restauration de l’Eglise Saint-Vincent-de-Paul, située place Franz-Liszt (10e). Mme Laurence PATRICE et notamment son article L.1111-10 ; Vu la délibération n° CR2017-84 du Conseil Régional de la
AVRIL 2025
Déliberation
2025 DAC 419-1
Conseil municipal