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Convention d'occupation du domaine public relative à l'installation et à l'exploitation d'un espace d'affichage sur l'échafaudage de restauration de l'église Saint-Pierre de Montrouge (14è).
Extract :
clocher-porche de l’église Saint-
Pierre-de-Montrouge (14e).
Mme Karen TAÏEB, rapporteure
’échafaudage de restauration de la flèche du clocher-porche de l’église Saint-
Pierre-de-Montrouge (14e) ;
Vu
’affichage sur l’échafaudage de restauration de l’église Saint-Pierre-de-
Montrouge, dont le projet est joint en
'affichage sur l'échafaudage de restauration de l'église Saint-Pierre de Montrouge (14è).
Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat
le 13 décembre
Déliberation
2019 DAC 582-1
Conseil municipal
2019 DAC 582 - Convention d'occupation du domaine public relative à l'installation et à l'exploitation d'un espace d'affichage sur l'échafaudage de restauration de l'église Saint-Pierre de Montrouge (14e).
Extract :
'exploitation d'un espace d'affichage sur l'échafaudage de restauration de l'église Saint-Pierre de Montrouge
place la restauration de la flèche du clocher-porche de l'église Saint-Pierre de Montrouge, dans le 14e
que la restauration de la flèche du clocher de l'église Saint-Pierre du Montrouge est très très
vraies questions. Comme la paroisse de l'église Saint-Pierre de Montrouge a été associée à ce choix de
'affichage sur l'échafaudage de restauration de l'église Saint-Pierre de Montrouge (14e).
Débat
Conseil municipal
Convention d’occupation du domaine public avec la société Les Cinémas Gaumont Pathé pour le terrain contigu à l’église Saint-Pierre-de-Montrouge (14e).
Extract :
Gaumont
Pathé pour le terrain contigu à l'église Saint-Pierre-de-Montrouge (14
e
).
M. Bruno
paroisse, pour l’occupation temporaire d’un
terrain contigü à l’église Saint-Pierre-de-Montrouge (14e) et
le terrain contigu à l’église Saint-Pierre-de-Montrouge (14e).
Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat
le 19 mars 2015
CONSEIL DE PARIS
Conseil Municipal
Extrait du registre des délibérations
--------
Séance des 16, 17 et
Déliberation
2015 DAC 157-1
Conseil municipal
Signature d'un protocole d'accord entre la SMABTP, assureur de la Société Paris Ouest Construction et la Ville de Paris pour le remboursement partiel (32.567 euros) des travaux de dépoussiérage du grand orgue de l'église Saint-Pierre de Montrouge (14e).
Extract :
.567 euros) des travaux de
dépoussiérage du grand orgue de l'église Saint-Pierre d Montrouge (14e
dépoussiérage du grand orgue de
l’église Saint-Pierre de Montrouge (14e) au bénéfice de la Ville de Paris, d
de dépoussiérage du grand
orgue de l’église Saint-Pierre de Montrouge, 82, avenue du Général Leclerc
Saint-Pierre de Montrouge (14e).
pour le remboursement partiel (32.567 euros) des travaux de dépoussiérage du grand orgue de l'église
Déliberation
2011 DAC 15-1
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 au marché n° 07/41021 passé avec l’entreprise Paris Ouest Construction SA pour la restauration du clocher-porche de l’église Saint Pierre de Montrouge, 82 avenue du Général Leclerc (14e) (marché 1 - maçonnerie/pierre de taille - décors sculptés). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
Extract :
restauration du clocher porche de l'église Saint Pierre de Montrouge (14e) - Lot n° 1 : ?Maçonnerie - Pierre de
-porche de l'église Saint Pierre de Montrouge, sise 82 avenue du Général Leclerc (14e), lot n° 1
’entreprise Paris Ouest Construction SA pour la restauration du clocher-porche de l’église Saint Pierre de Montrouge
novembre 2006) concernant l'opération de restauration du clocher-porche de l'église Saint Pierre de
, approuvant le principe de réalisation de l'opération de restauration du clocher-porche de l'église Saint
Déliberation
2009 DAC 253
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de l’opération de restauration du clocher-porche de l’église Saint-Pierre de Montrouge (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant - lot n°1 : “maçonnerie; pierre de taille ; décors sculptés”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
Extract :
'opération de restauration du clocher-porche de l'église Saint-Pierre de Montrouge (14e).
Art. 2.- Est approuvé
’opération de restauration du clocher-porche de l’église Saint-Pierre de Montrouge (14e), et des modalités de
approbation le principe de réalisation des travaux de restauration du clocher-porche de l'église Saint-Pierre
la passation du marché de travaux de restauration du clocher-porche de l'église Saint-Pierre de
Montrouge (14e) lot n°1 : ?maçonnerie, pierre de taille, décors sculptés?, selon la procédure de l'appel d
Déliberation
2006 DAC 305
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue de travaux de restauration du clocher-porche à l'église Saint-Pierre de Montrouge à Paris 14ème. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
Extract :
restauration du clocher-porche à l'église Saint-Pierre de Montrouge à Paris 14e ;
Vu le Code Général des
permis de construire en vue de travaux de restauration de restauration du clocher-porche à l'église Saint-Pierre
de permis de construire en vue de travaux de restauration du clocher-porche à l'église Saint-Pierre
de Montrouge à Paris 14ème.
2004 DAC 337Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande
de Montrouge à Paris 14ème. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
Déliberation
2004 DAC 337
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "L'union travaux" (Société anonyme coopérative), pour la mise en conformité des évacuations des eaux pluviales de l'église Saint-Pierre-de-Montrouge (14e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
Extract :
évacuations des eaux pluviales de l'église Saint-Pierre-de-Montrouge (14e) ;
Vu le Code général des
évacuations des eaux pluviales de l'église Saint-Pierre-de-Montrouge (14e).
2001 DAC 138Autorisation à M. le
Saint-Pierre-de-Montrouge (14e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
" (Société anonyme coopérative), pour la mise en conformité des évacuations des eaux pluviales de l'église
Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18
Déliberation
2001 DAC 138
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation des travaux de restauration du grand orgue de l'église Saint-Pierre de Montrouge (14ème) et de ses abords. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
Extract :
restauration du grand orgue de l'église Saint-Pierre de Montrouge (14ème) et de ses abords ;
Vu le Code
de la réalisation des travaux de restauration du grand orgue de l'église Saint-Pierre de Montrouge
principe et les modalités de réalisation des travaux de restauration du grand orgue de l'église Saint-Pierre
de Montrouge (14ème) et de ses abords.
Art. 2.- Lesdits travaux feront l'objet d'une consultation
Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8
Déliberation
2002 DAC 109
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des évacuations des eaux pluviales à l'église Saint-Pierre-de-Montrouge (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
Extract :
mise en conformité des évacuations des eaux pluviales à l'église Saint-Pierre-de-Montrouge (14e), et
évacuations des eaux pluviales à l'église Saint-Pierre-de-Montrouge (14e).
Art. 2.- Lesdits travaux feront l
mise en conformité des évacuations des eaux pluviales à l'église Saint-Pierre-de-Montrouge (14e
Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7
juillet 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 juillet 2000.
Le Conseil de Paris, siégeant en
Déliberation
2000 DAC 129
Conseil municipal
Convention d'occupation du domaine public relative à l'installation et l'exploitation d'un espace publicitaire sur l'échafaudage des travaux de l'église Saint-Pierre-du-Gros-Caillou (7e)
Extract :
'installation et l'exploitation
d'un espace publicitaire sur l'échafaudage des travaux de l'église Saint-Pierre
façades Sud
et Est de l’église Saint-Pierre-du-Gros-Caillou (7e arrondissement) dont le projet est joint
'un espace publicitaire sur l'échafaudage des travaux de l'église Saint-Pierre-du-Gros-Caillou (7e)
’exploitation
d’un espace d’affichage sur l’échafaudage des travaux de restauration des façades Sud et Est de
l’église
Saint-Pierre-du-Gros-Caillou (7e arrondissement) ;
Vu l’avis du Conseil du 7e arrondissement, en date
Déliberation
2025 DAC 483-1
Conseil municipal
Convention de mécénat avec la Fondation Avenir du Patrimoine à Paris, pour la restauration des décors du transept et des chapelles Saint-Jean et Saint-Charles Borromée de l’église Saint-Sulpice (6e)
Extract :
-Charles Borromée de l’église
Saint-Sulpice (Paris 6e).
Mme Karen TAIEB, rapporteure
------------
Le
-Charles Borromée de l’église Saint-
Sulpice. (Paris 6e) ;
Vu l’avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du
Borromée de l’église Saint-Sulpice.
Article 2 : Les recettes correspondantes seront inscrites sur le
restauration des décors du transept et des chapelles Saint-Jean et Saint-Charles Borromée de l’église Saint
financement de la restauration des
décors peints du transept et des chapelles Saint-Jean et Saint
Déliberation
2025 DAC 478-1
Conseil municipal
relatif au financement public de l'AFC Saint-Pierre-Saint-Dominique.
Extract :
, 16, 17 et 18 juillet 2026
2026 V.161 Vœu relatif au financement public de l'AFC Saint-Pierre-Saint
plus de 40 ans en délégation
de service public à l’Association Familiale Catholique Saint-Pierre Saint
Pluriannuelle d’Objectif, la délégation de service public ne soit
pas renouvelée avec l’AFC Saint-Pierre Saint
sexiste et ou LGBTQIphobe.
relatif au financement public de l'AFC Saint-Pierre-Saint-Dominique. V
contexte ;
Considérant que la Convention Pluriannuelle d’Objectifs passée avec l’AFC Saint-Pierre Saint
Déliberation
V .161
Conseil municipal
2025 DAC 483 - Convention d'occupation du domaine public relative à l'installation et l'exploitation d'un espace publicitaire sur l'échafaudage des travaux de l'église Saint-Pierre-du-Gros-Caillou (7e). 2025 DAC 493 - Convention d'occupation du domaine public relative à l'installation et à l'exploitation d'un espace d'affichage publicitaire sur l'échafaudage des travaux de l'église de la Madeleine (8e).
Extract :
publicitaires, loin s'en faut. Dans cette mandature, il y a eu Saint-Pierre-de-Montrouge, la Madeleine façade
de l'église Saint-Pierre-du-Gros-Caillou, dans le 7e arrondissement.
Le DAC 493 porte sur une
Maire.
Paris va réaliser la restauration des façades sud et est de l'église Saint-Pierre
de l'église Saint-Pierre-du-Gros-Caillou (7e).
2025 DAC 493 - Convention d'occupation du domaine
pose d'une première bâche publicitaire sur l'église Saint-Augustin en 2016, malgré l'appui du curé de
Débat
Conseil municipal
Classement au titre des monuments historiques de l'orgue de tribune de l'église Saint-Nicaise de Rouen, cédé à la Ville de Paris, en vue de son implantation à l'église du Saint-Esprit (12e)
Extract :
l’église Saint-
Nicaise de Rouen, cédé à la Ville de Paris, en vue de son implantation à l’église du
cession à titre gratuit de l’orgue de tribune de l’église Saint-Nicaise de la Ville de
Rouen à la Ville
de Paris afin de le transférer et de l’installer après sa restauration à l’église du Saint-
Esprit, 1
’orgue de tribune de l’église Saint-
Nicaise de la Ville de de Rouen à la Ville de Paris afin de le
transférer et de l’installer après sa
restauration à l’église du Saint-Esprit, 1 rue Cannebière, Paris (12e
Déliberation
2024 DAC 414-1
Conseil municipal
Association _Halle Saint-Pierre
Extract :
2026 R 8 Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein de l’association "Halle
Saint-Pierre
’il y a lieu de désigner des représentants de la Ville de Paris au sein de
l’association "Halle Saint-Pierre
la Ville de Paris au sein de l’association "Halle Saint-
Pierre"- Conseil d'administration et
GUERRIER
Le Maire de Paris,
Emmanuel GRÉGOIRE
Association _Halle Saint-Pierre 2026 R 8
Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'État
le 26 mai 2026
Déliberation
2026 R 8
Conseil municipal
Cession à titre gratuit de l’orgue de tribune de l’église Saint-Nicaise de Rouen en vue de son implantation dans l’église du Saint-Esprit (12è)
Extract :
17 mars 2023
2023 DAC 341 Cession à titre gratuit de l’orgue de tribune de l’église Saint
-Nicaise de Rouen en vue de
son implantation dans l’église du Saint-Esprit (12e).
Mme Karen TAIEB
Maire de Paris propose
d’accepter la cession à titre gratuit de l’orgue de tribune de l’église Saint
-Nicaise de Rouen en vue de son
implantation dans l’église du Saint-Esprit (12è), et de signer une convention
convention de cession à titre gratuit de l’orgue de tribune de l’église Saint-Nicaise de Rouen
en vue de son
Déliberation
2023 DAC 341-1
Conseil municipal
Signature d’un acte notarié relatif au don, par la Fondation Antoine de GALBERT d'une œuvre de Pascal Convert, dans la chapelle Saint Louis de l’Eglise Saint Eustache à Paris (1er)
Extract :
Fondation Antoine de GALBERT
d'une œuvre de Pascal Convert, dans la chapelle Saint Louis de l’église Saint
’œuvre dénommée « Cristallisation #3 » de Pascal Convert, dans la chapelle Saint
Louis de l’Église Saint Eustache
’œuvre dénommée « Cristallisation #3 » de Pascal Convert,
dans la chapelle Saint Louis de l’Église Saint Eustache
'une œuvre de Pascal Convert, dans la chapelle Saint Louis de l’Eglise Saint Eustache à Paris (1er)
Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'État
le 22 décembre
Déliberation
2025 DAC 474-1
Conseil municipal
2023 DAC 341 - Cession à titre gratuit de l’orgue de tribune de l’église Saint-Nicaise de Rouen en vue de son implantation dans l’église du Saint-Esprit (12e).
Extract :
délibération DAC 341 concernant la cession, à titre gratuit, de l'orgue de tribune de l'église Saint-Nicaise de
Rouen en vue de son implantation dans l'église du Saint-Esprit dans le 12e arrondissement.
La
chers collègues, la cession à titre gratuit de l'orgue de tribune de l'église Saint-Nicaise de Rouen, en
vue de son implantation dans l'église du Saint-Esprit, que nous examinons aujourd'hui par ce projet de
des organistes de l'église du Saint-Esprit, dans le 12e arrondissement. Des organistes bien avisés et
Débat
Conseil municipal
Convention de mécénat avec la Fondation Avenir du Patrimoine à Paris, pour la reconstruction de l’orgue de chœur de l’église Saint-Eustache (Paris Centre).
Extract :
Patrimoine à Paris, pour la
reconstruction de l’orgue de chœur de l’église Saint-Eustache (Paris Centre
Paris, afin de financer la reconstruction de l’orgue de chœur de
l’église Saint-Eustache (Paris Centre
reconstruction de l’orgue de chœur de l’église Saint-Eustache.
Article 2 : Les recettes correspondantes seront
, pour la reconstruction de l’orgue de chœur de l’église Saint-Eustache (Paris Centre).
Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'État
le 22 décembre
Déliberation
2025 DAC 490-1
Conseil municipal