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Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des installations électriques et des installations d'éclairage de l'église Saint-Martin-des-Champs (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Extract : réfection des installations électriques et des installations d'éclairage de l'église Saint-Martin-des-Champs installations électriques et des installations d'éclairage de l'église Saint-Martin-des-Champs, 36, rue Albert des installations électriques et des installations d'éclairage de l'église Saint-Martin-des-Champs (10 Maire de Paris soumet à son approbation le principe et les modalités de la réalisation des travaux de -1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des
JUILLET 1996
Déliberation
1996 D. 969
Conseil municipal

Syndicat des copropriétaires de l'immeuble du 41 rue du faubourg Saint-Martin - Protocole transactionnel

Extract : -1Syndicat des copropriétaires de l'immeuble du 41 rue du faubourg Saint-Martin - Protocole transactionnel faubourg Saint-Martin - Protocole transactionnel. M. Patrick BLOCHE, rapporteur transactionnel et de ce fait à l’indemnisation du SDC du 41 rue du Faubourg Saint Martin à Paris 10 pour les présente délibération, entre le syndicat des copropriétaires de l’immeuble du 41 rue du Faubourg Saint 2025 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des
JUILLET 2025
Déliberation
2025 DVD 97-1
Conseil municipal

relatif à la baignade dans le canal Saint-Martin.

Extract : ------------- Séance des 11, 12 et 13 février 2025 2025 V. 35 Vœu relatif à la baignade dans le canal Saint-Martin baignade estivale dans le Canal Saint-Martin dès l’été 2025 ; - Expérimente une zone dédiée aux loisirs arrondissement publiée en 2019 proposant la création d’une baignade dans le Canal Saint-Martin ; Considérant Saint-Martin, pouvant réunir jusqu’à 200 baigneur-euses simultanément, pendant 4 heures d'affilée le nautiques. V .35relatif à la baignade dans le canal Saint-Martin.
FEVRIER 2025
Déliberation
V .35
Conseil municipal

Convention de mécénat avec la Fondation Avenir du Patrimoine à Paris, pour la restauration des décors du transept et des chapelles Saint-Jean et Saint-Charles Borromée de l’église Saint-Sulpice (6e)

Extract : restauration des décors du transept et des chapelles Saint-Jean et Saint-Charles Borromée de l’église Saint Patrimoine à Paris, pour la restauration des décors du transept et des chapelles Saint-Jean et Saint -Charles Borromée de l’église Saint-Sulpice (Paris 6e). Mme Karen TAIEB, rapporteure ------------ Le financement de la restauration des décors peints du transept et des chapelles Saint-Jean et Saint -Charles Borromée de l’église Saint- Sulpice. (Paris 6e) ; Vu l’avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du
DECEMBRE 2025
Déliberation
2025 DAC 478-1
Conseil municipal

Classement au titre des monuments historiques de l'orgue de tribune de l'église Saint-Nicaise de Rouen, cédé à la Ville de Paris, en vue de son implantation à l'église du Saint-Esprit (12e)

Extract : l’église Saint- Nicaise de Rouen, cédé à la Ville de Paris, en vue de son implantation à l’église du cession à titre gratuit de l’orgue de tribune de l’église Saint-Nicaise de la Ville de Rouen à la Ville de Paris afin de le transférer et de l’installer après sa restauration à l’église du Saint- Esprit, 1 ’orgue de tribune de l’église Saint- Nicaise de la Ville de de Rouen à la Ville de Paris afin de le transférer et de l’installer après sa restauration à l’église du Saint-Esprit, 1 rue Cannebière, Paris (12e
MAI 2024
Déliberation
2024 DAC 414-1
Conseil municipal

Convention de mécénat entre la Ville de Paris et la Fondation Avenir du Patrimoine à Paris relative à la restauration des parements intérieurs et vitraux de l'église Saint-Sulpice (Paris 6e)

Extract : Notre-Dame et M. François Pinault visant à la restauration des intérieurs de l’église Saint-Sulpice (6e Fondation Avenir du Patrimoine à Paris relative à la restauration des parements intérieurs et vitraux de l'église de l’église Saint-Sulpice (6e) Sur le rapport présenté par Madame Dominique KIELEMOËS, au nom de Fondation Avenir du Patrimoine à Paris relative à la restauration des parements intérieurs et vitraux de l'église 2026 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance du 15
JUILLET 2026
Déliberation
2026 DAC 331-1
Conseil municipal

Subvention (31 627 €), avenant à l'association Les Petits Lardons (10è) pour sa crèche parentale située 20, rue des Ecluses Saint-Martin (10è)

Extract : (10è) pour la crèche parentale, Les Petits Lardons 20, rue des Écluses Saint Martin (10e). Mme Lardons ayant son siège social 20, rue des Écluses Saint Martin, pour l'attribution d’une subvention de 'association Les Petits Lardons (10è) pour sa crèche parentale située 20, rue des Ecluses Saint-Martin (10è) CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 8, 9, 10 et 11 Johanne KOUASSI, rapporteure ------------ Le Conseil de Paris, Vu le Code Général des
AVRIL 2025
Déliberation
2025 DFPE 43-1
Conseil municipal

Réalisation, 123 rue Saint-Martin (Paris Centre) d'un programme de rénovation de 7 logements sociaux par Elogie-Siemp - Subvention (166 658 euros)

Extract : , 17, 18 et 19 décembre 2025 2025 DLH 263 Réalisation, 123 rue Saint-Martin (Paris Centre) d Saint-Martin (Paris Centre) ; Vu l’avis du Conseil de Paris Centre, en date du 9 décembre 2025 à réaliser par Elogie-Siemp au 123 rue Saint-Martin (Paris Centre). Pour ce programme, Elogie , Anne HIDALGO 2025 DLH 263-1Réalisation, 123 rue Saint-Martin (Paris Centre) d'un programme de 2025 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 16
DECEMBRE 2025
Déliberation
2025 DLH 263-1
Conseil municipal

Réalisation, 117 rue Saint-Martin (Paris Centre) d'un programme de rénovation de 8 logements sociaux par Elogie-Siemp - Subvention (111 915 euros)

Extract : , 17, 18 et 19 décembre 2025 2025 DLH 228 Réalisation, 117 rue Saint Martin (Paris Centre) d Saint-Martin (Paris Centre) ; Vu l’avis du Conseil de Paris Centre, en date du 9 décembre 2025 à réaliser par ELOGIE-SIEMP au 117 rue Saint-Martin (Paris Centre). Pour ce programme, ELOGIE , Anne HIDALGO 2025 DLH 228-1Réalisation, 117 rue Saint-Martin (Paris Centre) d'un programme de 2025 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 16
DECEMBRE 2025
Déliberation
2025 DLH 228-1
Conseil municipal

Cession à titre gratuit de l’orgue de tribune de l’église Saint-Nicaise de Rouen en vue de son implantation dans l’église du Saint-Esprit (12è)

Extract : 17 mars 2023 2023 DAC 341 Cession à titre gratuit de l’orgue de tribune de l’église Saint -Nicaise de Rouen en vue de son implantation dans l’église du Saint-Esprit (12e). Mme Karen TAIEB Maire de Paris propose d’accepter la cession à titre gratuit de l’orgue de tribune de l’église Saint -Nicaise de Rouen en vue de son implantation dans l’église du Saint-Esprit (12è), et de signer une convention convention de cession à titre gratuit de l’orgue de tribune de l’église Saint-Nicaise de Rouen en vue de son
MARS 2023
Déliberation
2023 DAC 341-1
Conseil municipal

Location de l'immeuble 242-244, rue Saint-Martin (Paris Centre) à I3F- bail emphytéotique.

Extract : 8, 9, 10 et 11 octobre 2024 2024 DLH 191 Location de l’immeuble 242-244 rue Saint-Martin (Paris ’immeuble 242- 244 rue Saint-Martin (Paris Centre) ; Vu l’avis du Service Local du Domaine de Paris en date emphytéotique portant location de l’immeuble 242-244 rue Saint-Martin (Paris Centre), cadastré AV 26, après 2024 DLH 191-1Location de l'immeuble 242-244, rue Saint-Martin (Paris Centre) à I3F- bail emphytéotique. 2024 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des
OCTOBRE 2024
Déliberation
2024 DLH 191-1
Conseil municipal

Réalisation 119/121 rue Saint Martin (Paris centre) d'un programme de rénovation de 9 logements sociaux par ELOGIE-SIEMP - Subvention (161 207€)

Extract : , 9 et 10 octobre 2025 2025 DLH 161 - 1 : Réalisation, 119-121 rue Saint Martin (Paris Centre) d -121 rue Saint Martin (Paris Centre) ; Vu l’avis du Conseil de Paris Centre, en date du 30 septembre de rénovation à réaliser par ELOGIE-SIEMP au 119-121 rue Saint Martin (Paris Centre). Pour ce , Anne HIDALGO 2025 DLH 161-1Réalisation 119/121 rue Saint Martin (Paris centre) d'un programme de 2025 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 7, 8
OCTOBRE 2025
Déliberation
2025 DLH 161-1
Conseil municipal

Réalisation 119/121 rue Saint Martin (Paris centre) d'un programme de rénovation de 9 logements sociaux par ELOGIE-SIEMP - Subvention (161 207€)

Extract : , 9 et 10 octobre 2025 2025 DLH 161 - 2 Réalisation, 119-121 rue Saint Martin (Paris Centre) d financement du programme de rénovation à réaliser par ELOGIE-SIEMP au 119-121 rue Saint Martin (Paris Centre financer la rénovation de logements sociaux situés 119/121 rue Saint Martin (Paris Centre). La garantie de rénovation de logements sociaux situés 119/121 rue Saint Martin (Paris Centre). La garantie de la Ville de , Anne HIDALGO 2025 DLH 161-2Réalisation 119/121 rue Saint Martin (Paris centre) d'un programme de
OCTOBRE 2025
Déliberation
2025 DLH 161-2
Conseil municipal

Signature d’un acte notarié relatif au don, par la Fondation Antoine de GALBERT d'une œuvre de Pascal Convert, dans la chapelle Saint Louis de l’Eglise Saint Eustache à Paris (1er)

Extract : Fondation Antoine de GALBERT d'une œuvre de Pascal Convert, dans la chapelle Saint Louis de l’église Saint ’œuvre dénommée « Cristallisation #3 » de Pascal Convert, dans la chapelle Saint Louis de l’Église Saint Eustache ’œuvre dénommée « Cristallisation #3 » de Pascal Convert, dans la chapelle Saint Louis de l’Église Saint Eustache 'une œuvre de Pascal Convert, dans la chapelle Saint Louis de l’Eglise Saint Eustache à Paris (1er) 2025 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 16
DECEMBRE 2025
Déliberation
2025 DAC 474-1
Conseil municipal

Convention d'occupation du domaine public relative à l'installation et l'exploitation d'un espace publicitaire sur l'échafaudage des travaux de l'église Saint-Pierre-du-Gros-Caillou (7e)

Extract : 'installation et l'exploitation d'un espace publicitaire sur l'échafaudage des travaux de l'église Saint 'un espace publicitaire sur l'échafaudage des travaux de l'église Saint-Pierre-du-Gros-Caillou (7e) ’exploitation d’un espace d’affichage sur l’échafaudage des travaux de restauration des façades Sud et Est de l’église façades Sud et Est de l’église Saint-Pierre-du-Gros-Caillou (7e arrondissement) dont le projet est joint 2025 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 16
DECEMBRE 2025
Déliberation
2025 DAC 483-1
Conseil municipal

2023 DAC 341 - Cession à titre gratuit de l’orgue de tribune de l’église Saint-Nicaise de Rouen en vue de son implantation dans l’église du Saint-Esprit (12e).

Extract : des organistes de l'église du Saint-Esprit, dans le 12e arrondissement. Des organistes bien avisés et 'association des grandes orgues", à l'église du Saint-Esprit Jeanne Demessieux, saura mettre en valeur et faire délibération DAC 341 concernant la cession, à titre gratuit, de l'orgue de tribune de l'église Saint-Nicaise de Rouen en vue de son implantation dans l'église du Saint-Esprit dans le 12e arrondissement. La chers collègues, la cession à titre gratuit de l'orgue de tribune de l'église Saint-Nicaise de Rouen, en
MARS 2023
Débat
Conseil municipal

Convention de mécénat avec la Fondation Avenir du Patrimoine à Paris, pour la reconstruction de l’orgue de chœur de l’église Saint-Eustache (Paris Centre).

Extract : Patrimoine à Paris, pour la reconstruction de l’orgue de chœur de l’église Saint-Eustache (Paris Centre Paris, afin de financer la reconstruction de l’orgue de chœur de l’église Saint-Eustache (Paris Centre reconstruction de l’orgue de chœur de l’église Saint-Eustache. Article 2 : Les recettes correspondantes seront , pour la reconstruction de l’orgue de chœur de l’église Saint-Eustache (Paris Centre). 2025 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ------------- Séance des 16
DECEMBRE 2025
Déliberation
2025 DAC 490-1
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif au projet d'éclairage L.E.D. de l'église du Saint-Esprit, lauréat du budget participatif 2023.

Extract : projet d'éclairage L.E.D. de l'église du Saint-Esprit, lauréat du budget participatif 2023. La parole est 'éclairage existant de l'église du Saint-Esprit. Les paroissiens m'ont saisie, car ils ont été fortement surpris 'Aligre ; enfin, 40.000 euros pour le changement d'ampoules à l'église du Saint-Esprit, pour une moindre permettront de réaliser la mise en lumière avec des ampoules L.E.D. dans le sas d'entrée de l'église en 2026 . Pour vous rassurer, je me rendrai sans doute à l'église du Saint-Esprit avant la fin de cette mandature
DECEMBRE 2025
Débat
Conseil municipal

Subvention (382 538 euros), avenant n° 1 à la Fondation Maison des Champs de Saint François d’Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie sise 13 bis, rue des Bernardins (5e).

Extract : des champs de Saint François d’Assise ; Vu l’avis du Conseil du 5e arrondissement en date du 16 , dont le texte est joint à la présente délibération avec la Fondation Maison des Champs de Saint des Champs de Saint François d’Assise pour la crèche sainte Lucie. N° tiers PARIS ASSO : 19885 - N 2025 DFPE 111-1Subvention (382 538 euros), avenant n° 1 à la Fondation Maison des Champs de Saint juillet 2025 2025 DFPE 111 Subvention (382.538 euros), avenant n°1 à la Fondation Maison des Champs
JUILLET 2025
Déliberation
2025 DFPE 111-1
Conseil municipal

2024 DLH 191 - Location de l'immeuble 242-244, rue Saint-Martin (Paris Centre) à "I3F". - Bail emphytéotique.

Extract : délibération DLH 191 concernant la location de l'immeuble du 242-244, rue Saint-Martin à Paris Centre à I3F gabegie totale. Le 3e arrondissement est heureux de voir que le 242-244, rue Saint-Martin servira vos de l'immeuble 242-244, rue Saint-Martin (Paris Centre) à "I3F". - Bail emphytéotique. être vite occupés sont préemptés, donc sortiront du parc de logements privés pour devenir des logements 'euros, je rappelle, la dette des trois bailleurs sociaux parisiens, j'exclus I3 F, en plus des 9 milliards
OCTOBRE 2024
Débat
Conseil municipal