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Tarification et financement du service de restauration de l’école Boulle (120.000 euros).

Extract : l’école Boulle (120.000 euros). M. Nicolas BONNET-OULALDJ, rapporteur ------------ Le fixer la contribution de la Ville de Paris au service de restauration de l’école Boulle pour 2025 : Le service de restauration de l’école Boulle est géré par le CROUS de Paris pour l’année 2024 décidées par le conseil d’administration de l’école Boulle. Article 3 : Les tarifs de restauration applicables aux élèves et étudiants de l’école Boulle sont unifiés en application de la délibération 2014
OCTOBRE 2024
Déliberation
2024 DAE 149-1
Conseil municipal

Ecole Boulle – Dotation exceptionnelle pour des travaux de mises aux normes (102 000 euros)

Extract : 25 mai 2024 2024 DAE 122 Ecole Boulle : dotation exceptionnelle pour des travaux de mises aux est attribuée à l’école Boulle. Cette dotation exceptionnelle est affectée aux dépenses relatives aux . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2024 DAE 122-1Ecole Boulle – Dotation Madame la Maire de Paris lui propose de verser une dotation exceptionnelle de 102.000 euros à l’école Boulle pour des dépenses relatives aux équipements de sécurité incendie ; Vu l’avis du Conseil du 12e
MAI 2024
Déliberation
2024 DAE 122-1
Conseil municipal

Contribution (120.000 euros) de la Ville de Paris au service de restauration de l'école Boulle pour l'année 2025/2026 (12e)

Extract : restauration de l’école Boulle (120.000 euros). M. Nicolas BONNET-OULALDJ, rapporteur , Délibère Article 1 : Le service de restauration de l’école Boulle est géré par le CROUS de Paris pour l paiement sont décidées par le conseil d’administration de l’école Boulle. Article 3 : Les tarifs de restauration applicables aux élèves et étudiants de l’école Boulle sont unifiés en application de la de restauration applicables aux commensaux sont fixés ainsi pour l’école Boulle : - personnel
NOVEMBRE 2025
Déliberation
2025 DAE 176-1
Conseil municipal

Ecole Boulle-actualisation des tarifs de restauration des commensaux

Extract : 2021 2021 DAE 166 École Boulle-actualisation des tarifs de restauration des commensaux Mme ’actualiser les tarifs de restauration des commensaux de l’école Boulle pour l’année scolaire 2021/2022 ; Vu l tarifs de restauration applicables aux commensaux sont fixés ainsi pour l’école Boulle : - personnel 2021 DAE 166-1Ecole Boulle-actualisation des tarifs de restauration des commensaux
OCTOBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 166-1
Conseil municipal

Tarification et financement du service de restauration de l’école Boulle (120.000€).

Extract : juillet 2022 2022 DAE 150 Tarification et financement du service de restauration de l’école Boulle Ville de Paris au service de restauration de l’école Boulle pour 2023 ; Vu l'avis du Conseil du 12e Commission, Délibère : Article 1 : Le service de restauration de l’école Boulle est géré par le CROUS Boulle. Article 3 : Les tarifs de restauration applicables aux élèves et étudiants de l’école Boulle ainsi pour l’école Boulle : - personnel, indice brut inférieur ou égal à 548 : prix par repas : 3
JUILLET 2022
Déliberation
2022 DAE 150-1
Conseil municipal

Dotation de fonctionnement exceptionnelle de 144 000€ à l’école Boulle.

Extract : exceptionnelle à l’école Boulle. Mme Olivia POLSKI, rapporteure ------------- Le Conseil de Paris octobre 2021 portant sur l’attribution d’une dotation de fonctionnement complémentaire à l’école Boulle son approbation l’attribution d’une dotation de fonctionnement exceptionnelle à l’école Boulle, au fonctionnement exceptionnelle de 144 000€ à l’école Boulle. : 2 Article 1 : Une dotation de fonctionnement exceptionnelle de 144 000 euros est attribuée à l’école
DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 351-1
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle pour la création de mobiliers pour le porte-avions Charles de Gaulle par l’école Boulle – 18 000 euros

Extract : mobiliers pour le porte-avions Charles de Gaulle de la Marine Nationale par l’école Boulle. M. Nicolas de création de mobiliers pour le porte-avions « Charles de Gaulle » par l’école Boulle. Vu la subvention de 18 000 euros est attribuée à l’école Boulle, domiciliée au 9 rue Pierre Bourdan 75012 Paris -1Subvention exceptionnelle pour la création de mobiliers pour le porte-avions Charles de Gaulle par l’école Boulle – 18 000 euros
FEVRIER 2024
Déliberation
2024 DAE 65-1
Conseil municipal

Ecole Boulle-actualisation des tarifs de restauration des commensaux

Extract : des 6, 7 et 8 octobre 2020 2020 DAE 158 Ecole Boulle-actualisation des tarifs de restauration des de Paris propose d’actualiser les tarifs de restauration des commensaux de l’école Boulle pour l de Paris, Anne HIDALGO 2020 DAE 158-1Ecole Boulle-actualisation des tarifs de restauration des ’année scolaire 2020-2021, les tarifs de restauration applicables aux commensaux sont fixés ainsi pour l’école Boulle : - personnel, indice brut inférieur ou égal à 548 : prix par repas : 3,30 € - personnel
OCTOBRE 2020
Déliberation
2020 DAE 158-1
Conseil municipal

Écoles d’arts appliqués – Dotation de fonctionnement exceptionnelle de 82.000€ à l’école Boulle

Extract : contribution de la Ville de Paris au service de restauration de l’école Boulle pour l’année 2021 ; Vu le approbation l’attribution d’une dotation de fonctionnement complémentaire à l’école Boulle, au titre de l dotation de fonctionnement complémentaire de 82 000 euros est attribuée à l’école Boulle au titre de l .000€ à l’école Boulle 2021 2021 DAE 269 Écoles d’arts appliqués – Dotation de fonctionnement complémentaire à l’école
OCTOBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 269-1
Conseil municipal

Contribution (120.000 euros) de la Ville de Paris au service de restauration de l’école Boulle pour l’année scolaire 2023/2024 (12e).

Extract : octobre 2023 2023 DAE 98 Tarification et financement du service de restauration de l’école Boulle fixer la contribution de la Ville de Paris au service de restauration de l’école Boulle pour 2024 restauration de l’école Boulle est géré par le CROUS de Paris pour l’année 2023/2024. Article 2 : Les conseil d’administration de l’école Boulle. Article 3 : Les tarifs de restauration applicables aux élèves et étudiants de l’école Boulle sont unifiés en application de la délibération 2014 DASCO 1155 des
OCTOBRE 2023
Déliberation
2023 DAE 98-1
Conseil municipal

Ecole Boulle-actualisation des tarifs de restauration des commensaux

Extract : octobre 2019 2019 DAE 161 Ecole Boulle-actualisation des tarifs de restauration des commensaux propose d’actualiser les tarifs de restauration des commensaux de l’école Boulle pour l’année scolaire La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2019 DAE 161-1Ecole Boulle-actualisation des tarifs de ’année scolaire 2019-2020, les tarifs de restauration applicables aux commensaux sont fixés ainsi pour l’école Boulle : - personnel, indice brut inférieur ou égal à 548 : prix par repas : 3,30 euros - personnel
SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 161-1
Conseil municipal

Ecole Boulle - Actualisation des tarifs de restauration des commensaux

Extract : commensaux de l’Ecole Boulle. M. Frédéric HOCQUARD, rapporteur. ------------- Le Conseil de Paris la Maire de Paris propose d’actualiser les tarifs de restauration des commensaux de l’Ecole Boulle commensaux sont fixés ainsi pour l’Ecole Boulle : - personnel, indice brut inférieur ou égal à 548 : prix - passagers : prix par repas : 7,00 euros La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2018 DAE 126-1Ecole Boulle
SEPTEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAE 126-1
Conseil municipal

Autorisation à signer le protocole transactionnel définissant les modalités de reprise de la couverture de l’école BOULLE avec la Société EIFFAGE CONSTRUCTIONS EQUIPEMENT

Extract : les modalités de reprise de la couverture de l’école BOULLE, sinistrée lors de la tempête Aurore et CONSTRUCTION EQUIPEMENTS, définissant les modalités de reprise de la couverture de l’école BOULLE, 9-21 Rue modalités de reprise de la couverture de l’école BOULLE, 9- 21 Rue Pierre Bourdan, 75012 Paris, sinistrée -1Autorisation à signer le protocole transactionnel définissant les modalités de reprise de la couverture de l’école BOULLE avec la Société EIFFAGE CONSTRUCTIONS EQUIPEMENT
JUILLET 2022
Déliberation
2022 DCPA 18-1
Conseil municipal

Contribution (120000) de la Ville de Paris au service de restauration de l’école Boulle pour l’année 2022 (12e).

Extract : de l’école Boulle pour l’année 2021 (12e). Mme Olivia POLSKI, rapporteure. -------- Le au service de restauration de l’école Boulle pour 2022 ; Vu l’avis du Conseil du 12 e ère Commission, Délibère : Article 1 : La contribution au service de restauration de l’école Boulle est fixée à 120 000€ pour l’année 2022. Article 2 : La dotation, calculée sur la base du de Paris, 2021 DAE 165-1Contribution (120000) de la Ville de Paris au service de restauration de l’école
OCTOBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 165-1
Conseil municipal

Dotation complémentaire de 18.000€ à l'école Boulle pour 2019 sur enveloppe 2019

Extract : complémentaire à l’école Boulle. M. Frédéric HOCQUARD, rapporteur. ------------- Le Conseil de Paris l’école Boulle, au titre de l’exercice 2019 ; Sur le rapport présenté par M. Frédéric HOCQUARD complémentaire de 18 000 euros est attribuée à l’école Boulle au titre de l’année 2019 et affectée au , Anne HIDALGO 2019 DAE 333-1Dotation complémentaire de 18.000€ à l'école Boulle pour 2019 sur
DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 333-1
Conseil municipal

Ecole Boulle-actualisation des tarifs de restauration des commensaux

Extract : -------- Séance des 11, 12 et 13 décembre 2017 2017 DAE 331 Ecole Boulle - actualisation des tarifs de restauration des commensaux de l’école Boulle pour l’année scolaire 2017/2018 ; Sur le rapport présenté par de Paris, Anne HIDALGO 2017 DAE 331-1Ecole Boulle-actualisation des tarifs de restauration des ’année scolaire 2017/2018, les tarifs de restauration applicables aux commensaux sont fixés ainsi pour l’école Boulle : - personnel, indice brut inférieur ou égal à 548 : prix par repas : 3,30 € - personnel
DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAE 331-1
Conseil municipal

Contribution (160.000 euros) de la Ville de Paris au service de restauration de l’école Boulle pour l’année 2021 (12e)

Extract : au service de restauration de l’école Boulle pour l’année 2021 (12e). Mme Olivia POLSKI la contribution de la Ville de Paris au service de restauration de l’école Boulle pour 2021 ; Vu contribution au service de restauration de l’école Boulle est fixée à 160 000€ pour l’année 2021. Article -1Contribution (160.000 euros) de la Ville de Paris au service de restauration de l’école Boulle pour l
OCTOBRE 2020
Déliberation
2020 DAE 157-1
Conseil municipal

Ecole Boulle-Actualisation des tarifs de restauration des commensaux.

Extract : -------- Séance des 4, 5, 6 et 7 juillet 2016 2016 DASCO 4 Ecole Boulle-Actualisation des tarifs de restauration des commensaux de l’école Boulle pour l’année scolaire 2016/2017 ; Sur le rapport présenté par 2016/2017, les tarifs de restauration applicables aux commensaux sont fixés ainsi : Ecole Boulle Paris, Anne HIDALGO 2016 DASCO 4-1Ecole Boulle-Actualisation des tarifs de restauration des
JUILLET 2016
Déliberation
2016 DASCO 4-1
Conseil municipal

Signature de la Convention entre la Ville de Paris, la Région d’Ile-de-France, L’Ecole Boulle et le Lycée professionnel des métiers de l’ameublement

Extract : Région d’Ile-de-France, L’Ecole Boulle et le Lycée professionnel des métiers de l’ameublement 2021 DAE 72 Signature de la Convention entre la Ville de Paris, la Région d’Ile-de-France, L’École Boulle et le Lycée professionnel des métiers de l’ameublement (11e). Mme Olivia POLSKI, rapporteure
MARS 2021
Déliberation
2021 DAE 72-1
Conseil municipal

Ecole Boulle-actualisation des tarifs de restauration des commensaux

Extract : juin, 1er et 2 juillet 2015 2015 DASCO 17 Ecole Boulle-actualisation des tarifs de restauration restauration des commensaux de l’école Boulle pour l’année scolaire 2015/2016 ; Sur le rapport présenté par 2015/2016, les tarifs de restauration applicables aux commensaux sont fixés ainsi : Ecole Boulle Paris, Anne HIDALGO 2015 DASCO 17-1Ecole Boulle-actualisation des tarifs de restauration des
JUIN 2015
Déliberation
2015 DASCO 17-1
Conseil municipal