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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 juin 201, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � trois associations sportives localis�es dans le 13e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 6 juin 2011 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 10.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2011 � l?Union Sportive et Culturelle de la Maison Blanche (n�15985 (D01994) / 2011_00616) - 22, rue Charles Fourier (13e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 15.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2011 au Stade Olympique de Paris (n�18039 (D02736) / 2011_03899), 21, rue des Malmaisons (13e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 10.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2011 au Cenvint Paris 13 (n�17844 (X00878) / 2011_00700), - 4, rue Simone Weil (13e).

Article 5 : La d�pense correspondante d?un montant total de 35.000 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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