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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � cinq associations sportives du 16e arrondissement ;

Vu l?avis du conseil du 16e arrondissement, en date du 9 juin 2011 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive Franklin (n�D02087 / 17068 / 2011_03841) -12, rue Benjamin Franklin (16e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association gymnastique volontaire Passy Trocad�ro (n�X01225 / 16487 / 2011_03836) -11, rue Mignard (16e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive de Passy full contact (n�X04346 / 16182 / 2011_00087) -138, avenue Victor Hugo (16e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Les enfants de Passy (n�D03537 / 16908 / 2011_03291) -4, rue de l?Annonciation (16e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association AROLLO (n� / 15246 / 2011_02937) -14, avenue Ren� Boylesve (16e).

Article 6 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 11.900 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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