�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 juin 2011.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � huit associations sportives du 5e arrondissement ;

Vu l?avis du conseil du 5e arrondissement, en date du 9 juin 2011 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive de l?�cole publique (n�D02123 / 19342 / 2011_00338) -21, rue de Pontoise (5e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive du coll�ge Pierre Alviset (n�D02120 / 17874 / 2011_02119) -88, rue Monge (5e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive du coll�ge Lavoisier (n�D02107 / 16382 / 2011_00340) -17-19, rue Henri Barbusse (5e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive du lyc�e Lavoisier (n�D02118 / 17028 / 2011_03150) -19, rue Henri Barbusse (5e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Lut�ce Olympique (n�D03218 / 17219 / 2011_00195) -40, rue Poliveau (5e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association Section Olympique Saint-M�dard-S.O.S.M. (n�D02136 / 17277 / 2011_00374) -14, rue Censier (5e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association du sport et des loisirs (n�X04512 / 17850 / 2011_00486) - chez M. FREMONT 19 bis, rue Tournefort (5e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2011 � l?association sportive du lyc�e Louis Le Grand (n�D07495 / 19855 / 2011_00802) -123, rue Saint-Jacques (5e).

Article 9 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 13.400 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

�