�

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DAJ 1 relatif � la signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la Commission d?appel d?offres, les 16 d�cembre 2010 et les 11 et 25 janvier 2011. Attribution et signature de march�s de ma�trise d??uvre.

Je donne la parole � Mme Camille MONTACI�, qui pr�sentera peut-�tre l?amendement n� 19.

Vous avez la parole, ch�re coll�gue.

Mme Camille MONTACI�, adjointe, au nom de la 1�re Commission. - Merci, Monsieur le Pr�sident.

Il s?agit effectivement d?un amendement technique, puisque le projet de d�lib�ration initial de la DAJ avait oubli� de mentionner l?attribution de deux march�s ; il s?agit d?une restructuration et d?une extension d?une cr�che collective, rue Richomme dans le 18e arrondissement, et d?une restructuration de la cr�che collective de la rue Maurice-Maignen dans le 15e. Le projet de d�lib�ration oubliait de mentionner l?attribution de ces deux march�s et ne parlait que de l?autorisation au Maire de les signer, donc il fallait rectifier ceci.

Je tiens � dire, en ce qui concerne la 1�re Commission, que chaque fois qu?il a �t� demand� une intervention pour approfondir, pour informer la 1�re Commission � la demande du Pr�sident de cette 1�re Commission, ces informations ont toujours eu lieu, elles ont toujours �t� tr�s int�ressantes et ont beaucoup apport� � ceux qui y participaient.

M. Christian SAUTTER, adjoint pr�sident. - Merci, Madame MONTACI�.

Je crois que l?adjoint aux finances et � bien d?autres choses, Bernard GAUDILL�RE, veut dire un mot � la suite de l?intervention de M. LEGARET qu?il a suivie au perroquet.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint. - Oui, je dois dire que M. LEGARET aurait peut-�tre pu attendre que je sois entr� dans l?h�micycle pour me prendre � partie, mais ce sont des m�thodes dont nous avons l?habitude.

Sur le fonctionnement de la commission des finances, Monsieur LEGARET s?est exprim� � plusieurs reprises en disant que la commission des finances �tait marginalis�e. Peut-�tre que le terme n?est pas exactement celui-l�, mais il m?accordera que c?est bien l?esprit? D�poss�d�e ! Donc je ne trahis pas votre pens�e et j?en suis heureux, mais je crois qu?il y a l� une contrev�rit� manifeste.

Premi�rement, la distribution des d�lib�rations entre les commissions, ce n?est pas l?adjoint aux finances ni l?adjointe aux march�s qui y proc�de, c?est le secr�tariat g�n�ral du Conseil de Paris qui le fait en fonction de crit�res parfaitement objectifs et si, un jour, une d�lib�ration est affect�e � une autre commission que la n�tre et que M. LEGARET trouve cette attribution infond�e, il lui est parfaitement loisible de nous le dire et nous examinerons ce sujet.

Deuxi�mement, sur l?int�r�t des d�bats de la commission des finances, de la 1�re Commission, je dois dire que chaque fois que M. LEGARET nous a propos� un d�bat, nous l?avons tr�s volontiers accept� ; cela a �t� le cas sur les droits de mutation en pr�sence de repr�sentants de la Chambre des notaires l?an dernier, cela a �t� le cas sur je ne sais plus tr�s bien quel autre sujet quelques mois apr�s ; peut-�tre que la m�moire de M. LEGARET sera plus fid�le que la mienne.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - La dette.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint. - Absolument, la dette.

Tout r�cemment, nous avons fait une s�ance commune avec la commission pr�sid�e par Daniel MARCOVITCH sur un sujet � combien int�ressant : la collecte des ordures m�nag�res le dimanche. Bref, jamais personne n?a fait obstruction � ce que le Pr�sident de la 1�re Commission propose des d�bats et les organise. Je ne peux rien dire d?autre.

S?agissant de l?information sur la nomination de M. BERJOT, je me suis assur� d?une chose : que M. BERJOT, aussit�t install� dans ses fonctions, c?est-�-dire vers le 10 janvier, si je ne me trompe, demande audience au Pr�sident de la 1�re Commission ; je crois qu?il l?a fait?

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Vendredi dernier.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint. - En tout cas, il �tait clair qu?il fallait qu?il vous rencontr�t et il le fera.

Mais, Monsieur le Pr�sident, je crois qu?il ne faut surtout pas laisser croire � nos coll�gues qu?un quelconque complot viserait � d�poss�der cette commission de ses pr�rogatives qui sont les m�mes que celles des autres commissions et de son pouvoir d?information.

J?esp�re avoir rassur� nos coll�gues sur ce qui, � dire vrai, ne me para�t pas �tre un probl�me.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur GAUDILL�RE.

Je crois qu?il faut que nous reprenions nos d�bats avec calme, comme disait M. MENGUY.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 19 d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 19 est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAJ 1 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2011, DAJ 11).

�