�

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant � l?examen d?un sujet fort ancien, dont on discute depuis longtemps.

Il s?agit du projet de d�lib�ration DPE 10 concernant l?approbation des modalit�s de lancement et de signature de march�s � bons de commande de nettoiement et comblement en terre v�g�tale des cuvettes d?arbres �quip�es de grilles de la Ville de Paris, sur lequel l?Ex�cutif a d�pos� l?amendement n� 38.

La parole est � M. Fran�ois DAGNAUD.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, au nom de la 4e Commission. - Merci.

Il s?agit en l?occurrence de pr�senter un amendement technique, l?amendement n� 38, puisqu?il est en effet apparu n�cessaire de pr�ciser le C.C.T.P. sur deux points : les intitul�s de la consultation des lots n� 1 et 2 et, d?autre part, la dur�e du march�.

Cet amendement technique est donc propos� sans changement de la d�lib�ration, qu?il s?agisse de l?expos� des motifs ou du d�lib�r�.

J?en profite pour r�pondre bri�vement � Yves CONTASSOT, qui s?�tait interrog� en 4e Commission sur la question des contr�les de la terre v�g�tale, pour lui confirmer que le cahier des charges de ce march� pr�voit bien une proc�dure tr�s d�taill�e de contr�le de la terre v�g�tale.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 38 d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 38 est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPE 10 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2011, DPE 10).

�