D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 novembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 novembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'Association fran�aise pour le cirque de demain situ�e 39, avenue des Ternes (17e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 17 novembre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l'Association fran�aise pour le cirque de demain situ�e 39, avenue des Ternes (17e), qui a pour objet de promouvoir les jeunes artistes de cirque, sans distinction de sexe, de race ou de nationalit�, au moyen d'un concours public international "le Festival mondial du cirque de demain", pour participer au financement du 25e Festival mondial du cirque de demain qui se d�roulera du 14 au 23 f�vrier 2004 au Cirque d'Hiver dans le 11e arrondissement � Paris (D05219 / Astre 2003-03091).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 18.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".