D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 novembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 novembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la r�partition d'une somme de 5.167 euros � des associations sportives parisiennes dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE MODIGLIANI (n�D06382) - 1, rue de Cherbourg (15�).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DE L'INSTITUT NORMAL SAINTE GENEVIEVE (n�D02768) - 64, rue d'Assas (6�me).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : UNION DES AUDAX FRAN�AIS (n�X00032) - 6, avenue Maurice Ravel (12�me).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.067 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : LUTECE ECHECS (n�D04527) - 32, rue Saint-antoine (4�me).
Art. 5.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 5.167 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.