Subvention à l’association “La Marche de la Bièvre” au titre de l’année 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 15 décembre 2006.
Reçue par le représentant de l'Etat le 15 décembre 2006.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu l'article L. 2511 et suivants du Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération, en date du 28 novembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association ?La Marche de la Bièvre? ;
Vu la demande de subvention de l'association ?La Marche de la Bièvre? du 13 janvier 2006 ;
Sur le rapport présenté par Mme Myriam CONSTANTIN, au nom de la 4e Commission,
Délibère :
Article premier.- Une subvention de 500 euros est attribuée à l'association ?La Marche de la Bièvre?, dont le siège social est à la Mairie de Bièvres 91570 Bièvres, représentative d'une aide pour la réalisation de l'évènement ?La Marche de la Bièvre?.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 820, ligne de subvention P001, du budget de fonctionnement 2006 de la Ville de Paris.