Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 19 décembre 2006.

Reçue par le représentant de l'Etat le 19 décembre 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 28 novembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'association ?Les Petits Riens?, 22, rue des Ardennes (19e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 4 décembre 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l'association ?Les Petits Riens? (X05282), dont le siège social est situé 22, rue des Ardennes (19e), et dont l'objet est le montage, la réalisation et la production de spectacles vivants (musiques, marionnettes, théâtre, danse ?) et toutes les activités liées.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 3.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.