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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 juillet 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2121-29 et L.2144-3 ;

Vu la d�lib�ration 2002 DVLR 193 en date des 9, 10 et 11 d�cembre 2002 autorisant Monsieur le Maire de Paris � accepter le legs universel consenti � la Ville de Paris - Mus�e Bourdelle - par Madame Rhodia Dufet-Bourdelle aux conditions et charges fix�es par l?int�ress�e et � proc�der � la vente des biens mobiliers en d�pendant ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande d?approuver le principe de la vente de deux fontes de sculptures d?Antoine Bourdelle et les termes du contrat de vente et de la r�quisition de vente ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � proc�der � la mise en vente amiable du ?buste de Jeanne Prinet? bronze d?Antoine Bourdelle (51x30x30 cm), fonte de Coubertin num�ro 1 r�alis�e en 2008, au prix de dix mille euros (10.000euros).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � proc�der � la mise en vente aux ench�res publiques de la ?T�te de cheval? du Monument au g�n�ral Alv�ar � grandeur ex�cution, vers 1920 (160x71x58 cm), fonte num�ro 5 r�alis�e en 1993 par la Fonderie de Coubertin sur une estimation comprise entre quatre vingt dix mille euros et cent trente mille euros (90.000euros et 13.000 euros) avec un prix de r�serve de quatre vingt dix mille euros (90.000 euros).

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer le contrat de vente et la r�quisition de vente, annex�s � la pr�sente d�lib�ration dont les termes sont approuv�s.

Art. 4.- Le produit de ces ventes sera affect� exclusivement au mus�e, conform�ment aux volont�s de la l�gatrice. La recette cons�cutive � ces ventes sera affect�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris, chapitre 70, rubrique 322, nature 7088, exercice 2008.

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