Subventions à sept associations dont l’acti-vité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 juin 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � sept associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 8.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � l?Association Sportive de la Police de Paris A.S.P.P. (D01176/2008_00549) 4, rue de la Montagne Sainte-Genevi�ve (5e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 8.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � l?Association Sportive de l?Universit� Paris 6 Pierre et Marie Curie (D06844/2008_00984) 11, quai Saint-Bernard (5e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.600 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � l?association ?Passing Club? (X02389/2008_00405) 6, rue Gonnet (11e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 12.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � l?association ?Paris Cycliste Olympique? (D03274/2008_00819) V�lodrome Jacques Anquetil - avenue de Gravelle (12e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 20.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � l?association ?Club des Nageurs de Paris? (D01040/2008_00442) 34, boulevard Carnot (12e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 9.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � l?association ?Club Alpin Fran�ais d?Ile-de-France? (D01676/2008 _00359) 5, rue Campagne Premi�re (14e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 20.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??ASPTT Paris Ile-de-France? (D03648/2008_02584) 12, all�e Gaston Bachelard (14e).
Art. 8.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 83.600 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.
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