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Subvention à l’association “Espoir 18” (18e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � une association de jeunesse du 18e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 23 juin 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est attribu�e � l?association ?Espoir 18? (X04511 / 2008-02865) 7, rue Achille Martinet (18e) une subvention d?un montant de 7.000 euros pour son fonctionnement.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?, du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2008.

Juillet 2008
Déliberation
2008 DJS 289
Conseil municipal
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