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Subvention à l’association “Double Jeu Tennis Paris”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Double Jeu Tennis Paris? ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.000 euros est attribu�e � l?association ?Double Jeu Tennis Paris? -(n�X06436/2008_00622) - 46, rue Guy-M�quet (17e), pour l?organisation du 3e ?Tournoi International de Tennis? du 7 au 9 mars 2008 � Paris.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

Juillet 2008
Déliberation
2008 DJS 187
Conseil municipal
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