Signature d’une convention avec la Fédération Française de la Montagne et de l’Escalade (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 10 juillet 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � la F�d�ration Fran�aise de la Montagne et de l?Escalade et l?approbation de la convention aff�rente ;
Vu le Code g�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec ladite association une convention dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 2.- Une subvention d?un montant de 50.000 euros est attribu�e � la F�d�ration Fran�aise de la Montagne et de l?Escalade (D09586/2008_02556) - 8/10, quai de la Marne (19e), pour l?organisation des Championnats d?Europe d?Escalade, les 17 et 18 octobre 2008, au P.O.P.B. (12e).
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 67, nature 6745, fonction 40, ligne VF88003 (Provision pour subventions exceptionnelles) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.
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