Signature d’un avenant à la convention signée avec l’association “Cité Européenne des Récollets” (10e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 juillet 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 juillet 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la d�lib�ration 2007 DAC 684, en date des 17,18 et 19 d�cembre 2007 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Cit� europ�enne des R�collets? ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu le Conseil du 10e arrondissement, en date du 23 juin 2008 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 2.- La subvention attribu�e � l?association ?Cit� europ�enne des R�collets?, 1, rue d?Enghien (10e), au titre de l?ann�e 2008 est port�e de 50.000 euros � 100.000 euros.
Art. 3.- La d�pense correspondante soit 50.000 euros est imput�e sur le budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris au chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de au titre de la culture?.
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