Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à la Fédération Française de Pentathlon Moderne ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribuée à la Fédération Française de Pentathlon Moderne (X05883 / 2005 02590) Maison du Sport Français, 1, avenue Pierre de Coubertin (13e), pour l'organisation de la Coupe du monde féminine de pentathlon moderne du 12 au 15 mai 2005 à Paris.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 67, nature 6745, fonction 40, ligne P001 (provision pour subventions exceptionnelles au titre des sports) du budget de la Ville de Paris de 2005.