Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association L?Amicale du Conservatoire du 8e (8e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 7 novembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission ;

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.500 euros est attribuée à l'association L?Amicale du Conservatoire du 8e qui a son siège social, 208, rue du Faubourg Saint-Honoré (8e) au titre de ses activités en 2005.

Art. 2.- Cette dépense sera imputée au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.